Codes de loi français

Article Annexe III

ILE) et DOM 92,00 € Faible (2) Hors handicap naturel ou défavorisé simple 110,00 € Faible Piémont (P) 129,00 € Faible Montagne (M) 194,00 € Faible Haute montagne (HM) 212,00 € Faible Ile (ILE) et DOM 212,00 € (1) Plus de mille chèvres

Article L241-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 68

Il est défendu au titulaire d'un droit d'usage, quelles qu'aient été les modalités antérieures d'exercice de ce droit, et sous réserve de l'application du dernier alinéa, de conduire ou de faire conduire des chèvres ou moutons dans les bois et forêts

Article Annexe III

protéique 3 par mois, à raison d'au moins 1 par décade Point de congélation 3 par mois, à raison d'au moins 1 par décade Germes à 30 °C 2 par mois Cellules somatiques (*) 1 par mois Résidus d'antibiotiques 3 par mois pour les vaches et les chèvres

Article Annexe III

Forte Ile (ILE) et DOM 92,00 € Faible (2) Hors handicap naturel ou défavorisé simple 110,00 € Faible Piémont (P) 129,00 € Faible Montagne (M) 194,00 € Faible Haute montagne (HM) 212,00 € Faible Ile (ILE) et DOM 212,00 € (1) Plus de 1 000 chèvres

Article 4

: : unité) : :---------------------:---------: : Vaches laitières : 1 : : Veaux jusqu'à : : : bovins : : : Bovins : : : : De 3 mois à 1 an : 0,5 : : De 1 à 2 ans : 0,5 : : Brebis mères : 0,17 : : Agneaux, agnelles : 0,08 : : Chèvres

Article 12

Toutefois cette mention n'est pas exigée pour les fromages fabriqués au lait de chèvre définis à l'annexe ou pour les fromages fabriqués au lait de chèvre ou au lait de brebis et bénéficiant d'une AOC ou d'une IGP ; 2° La mention " Au lait de mélange

Article 2

Un accord national conclu dans le cadre de l'organisation interprofessionnelle constituée entre les producteurs de lait de chèvre, les groupements coopératifs agricoles laitiers et les industries de transformation du lait, conformément aux articles L.

Article 1

Au titre de la présence d'un nombre minimum d'animaux : 1 reproducteur mâle ; 1 jument ; 1 truie mère ; 1 vache ; 2 bovins âgés de plus de deux ans ; 6 brebis mères ; 6 chèvres ; 10 lapines mères ; 100 volailles pondeuses.

Article 1

Bossancourt, Bouranton, Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres

Article Annexe I

Poils des animaux mentionnés ci-après : alpaga, lama, chameau, chèvre, cachemire, chèvre angora, lapin angora, vigogne, yack, guanaco, chèvre cashgora (croisement de la chèvre cachemire et de la chèvre angora), castor, loutre. 3 Poil (m) ou crin

Article 5

: 0,08 : 0,04 : : : Chèvres ...

Article D654-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

-Les responsables des laboratoires réalisant les analyses dans le cadre du paiement du lait de vache, de brebis ou de chèvre veillent à ce que les résultats soient régulièrement communiqués au producteur ou à son mandataire et à l'acheteur de lait ou

Article Annexe II

CATÉGORIES DE CAPRINS MONTANT De base Plafonné Chevreaux 8 15 Chevrettes destinées à la reproduction 160 220 Chèvres

Article Annexe VI

, engraissement 20 Broutard < 1 an, engraissement 27 Brebis 10 Brebis laitière 10 Bélier 10 Agnelle 5 Chèvre

Article Annexe I

Préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre : MINIMUM (1) MAXIMUM 0,45 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ (1) Les préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre ayant

LEGIARTI000028202750

Sphère aplatie d'un poids maximum de 20 grammes. 40 44 Fromages de chèvre. Chabichou Lait de chèvre Pâte molle obtenue par coagulation, principalement lactique, non cuite, légèrement salée avec moisissures superficielles.

Article Annexe II

Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre : MINIMUM MAXIMUM 0,45 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés

Article D654-114-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 75

Dans les bassins laitiers où la production de lait de chèvre ou de brebis est significative, le préfet coordonnateur peut convier toute personne proposée par des organisations professionnelles agricoles de ces filières.

Article Annexe II

Concours, expositions et lieux de vente d'animaux Chapitre Ier Foires et marchés. 1. a) Les foires et marchés de bestiaux et de chèvres visés aux articles 280 à 283 du code rural doivent : -disposer d'emplacements nivelés sans pente excessive présentant