aux motifs que, notamment, "les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance" ; qu' "Isabelle

Me Yann Leupe, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué aux lieu et place de Me Audrey Verhoeven, avocat au barreau de Dunkerque DÉBATS à l'audience publique du 03 février 2026 tenue par Isabelle

VERDEAUX, Présidente de chambre, et Madame Isabelle BROGLY, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composé de :Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente

République française Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00542 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FHPP Nature affaire : 30B Nous, Isabelle

peu après la fermeture de celui-ci, effectuée à 19 heures, par un ou deux individus qui avaient exercé des violences sur les deux employés présents dans l'établissement, à savoir Jean-Marc Z... et Isabelle

ICF ATLANTIQUE C/ [M] [L] [U] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Janvier 2025 à Me Isabelle ASSOULINE-SEROR Copie certifiée conforme délivrée le 07/01/25 à toutes

numéro 901614883, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

HOTEL CENTRE VILLE Sa NATION CREDIT BAIL Sa BNP PARIBAS SNC START UP COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANTES : Madame Isabelle X... épouse Y...

notamment, "les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance" ; "et aux motifs qu' "Isabelle

[Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Agnès Courselle, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué, constituée aux lieu et place de Me Isabelle

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 6 mars 2026 **** Par acte sous seing privé du 24 avril 2021, Mme [V] [H] a donné à bail à M.

François X... de sorte que son maire n'ayant pas plus de pouvoir que le conseil municipal ne pouvait donc pas les donner à bail à Mme Isabelle Y... épouse X....

BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre FAITS ET PROCEDURE Par contrat du 30 janvier 2006, la SA [Adresse 5] a donné à bail à M.

aux motifs que, notamment, "les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance" ; qu' "Isabelle

[K] de ses demandes en reconnaissance de l'existence d'un bail, de transfert d'un bail et de délai pour quitter les locaux ; Condamné M.

[W] [P] [Adresse 10] [Adresse 7] [Localité 5] Assisté de Maître Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M.

José X... et Mme Isabelle Z... épouse D... de leur demande de résiliation du bail du 4 février 1988 ainsi que des demandes y afférentes, - avant dire droit, constaté qu'il existe une instance pendante

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Philippe Talleux, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 07 avril 2026 tenue par Isabelle