-Pour les eaux de surface, constituées des cours d'eau et de leurs nappes d'accompagnement, l'évaluation du volume prélevable prend en compte le régime hydrologique du cours d'eau, ses relations avec les nappes ainsi que l'état biologique et le fonctionnement

Article L219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 78

Code de l'environnement

Ces façades et bassins maritimes, périmètres de mise en œuvre des principes et des orientations, sont définis par les caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles des espaces concernés.

Article Annexe 5

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id=WVwq61KeoUzLEDT_fhMhFirFi06kv4uNmW1FL3_nvcg= (1) Les modifications d'ordre hydrologique ne suffisent pas pour désigner des masses d'eau en MEFM ; les types de cas 8 et 9 concernent donc des masses d'eau avec des modifications morphologiques liées

Article 8.3.1

—

Il contribue, en tant que représentant du chef du service des risques naturels et en liaison avec le représentant de l'Etat dans le département, aux actions de communication sur les événements hydrologiques en cours, en privilégiant une vision globale

Article 1

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énergétiques du projet, interaction avec les autres aménagements hydrauliques placés immédiatement à l'amont ou à l'aval, capacité éventuelle de stockage de l'énergie) accompagnées d'une note précisant la méthode utilisée pour évaluer le potentiel hydrologique

Article Annexe 2

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continus) Oui Apports de déchets (déchets solides, y compris les déchets microscopiques) Oui Perturbation des espèces (aires de reproduction, de repos et d'alimentation, par exemple) due à la présence humaine Oui Modification des conditions hydrologiques

LEGIARTI000036562374

—

sensible des territoires : identifier, décrire, analyser et caractériser un paysage ou un territoire au travers de ses différentes composantes (approche pluridisciplinaire et multiscalaire d'un site), de ses caractéristiques (géomorphologiques, hydrologiques

Article Annexe 3

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Participation au système de données de l'eau -le portail national des données hydrométriques et hydrologiques, la Banque Hydro jusqu'à fin 2020 (www. hydro. eaufrance. fr) pour les données expertisées et élaborées en temps différé, portail qui sera remplacé

Article 4

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présentes ou à venir, des eaux souterraines ; ― tous les polluants caractérisant les masses d'eau souterraine comme étant à risque ; ― les caractéristiques hydrogéologiques, y compris les informations sur les concentrations de référence et le bilan hydrologique

Article 10

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d'eau dans les systèmes de distribution ; d) Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques

Article D213-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 34

Code de l'environnement

débit implanté immédiatement en aval de l'usine hydroélectrique ainsi que les ouvrages de régulation eux-mêmes, sauf lors des périodes correspondant aux obligations réglementaires d'arrêt exceptionnel ou de maintenance et lors des circonstances hydrologiques

Article L219-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 32

Code de l'environnement

. – Les régions marines sont définies par les caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles des espaces concernés, en cohérence avec les régions et sous-régions marines identifiées par l'article 4

Article L1321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 37

Code de la santé publique

Lorsque les conditions hydrologiques et hydrogéologiques permettent d'assurer efficacement la préservation de la qualité de l'eau par des mesures de protection limitées au voisinage immédiat du captage, l'acte portant déclaration d'utilité publique instaure

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Code de l'environnement

On entend par géodiversité la diversité géologique, géomorphologique, hydrologique et pédologique ainsi que l'ensemble des processus dynamiques qui les régissent, y compris dans leurs interactions avec la faune, la flore et le climat.

Article 2

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En tant que de besoin, ce document comporte l'indication de l'ensemble des données utilisées (d'ordre climatique, hydrologique, géologique, géotechnique, etc.) et les conditions d'utilisation de l'édifice.

Article Annexe II

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moment et, d'autre part, à celles des publics dont il a la responsabilité ; - anticipe les contraintes propres à l'activité ainsi que les dangers objectifs et subjectifs des milieux d'évolution, notamment en termes de météorologie, nivologie, hydrologie

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

directeur d'aménagement et de gestion des eaux et le schéma d'aménagement et de gestion des eaux s'il existe, notamment lorsqu'ils exigent la mise en place d'un programme d'intervention et de concours financiers spécifiques, ainsi que des conditions hydrologiques

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

Code de l'environnement

des secteurs situés en aval ; 2° Créer ou restaurer des zones de mobilité du lit mineur d'un cours d'eau en amont des zones urbanisées dans des zones dites " zones de mobilité d'un cours d'eau ", afin de préserver ou de restaurer ses caractères hydrologiques

LEGIARTI000049858220

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Bilan hydrologique d'un bassin versant. Relations entre eaux superficielles et souterraines.

Article Annexe I

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Saint-Uze Inondations et coulées de boue 23/10/2023 24/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est mise en évidence par les cumuls de précipitations, conjugués à l'état de saturation des sols en eau, et par les caractéristiques hydrologiques

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