Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 janvier 2025, le 11 mars 2025 et le 16 juin 2025, la société Hurel & Legot demande au tribunal de prononcer la décharge

diverses humiliations et brimades ont été dénoncées comme ayant été exercées par Maxime X... à l'encontre de ceux-ci, dans le cadre, ou à l'occasion de leur travail ; qu'il s'agit, en premier lieu, des hurlements

27 septembre 2001 jointe au mémoire déposé au nom de Myriam X... devant la chambre de l'instruction, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler

flacon qu'il a prétendu avoir rempli de liquide corrosif, qu'il a indiqué qu'il voulait simplement parler à son épouse et avait monté la mise en scène ci-dessus pour éviter que son épouse ne se mette à hurler

, 2 / de la société anonyme Transports Michel Hurel, dont le siège social est ... à Torigni-sur-Vire (Manche), 3 / de Mme Monique Y..., demeurant 3, place de la Croûte à Coutances (Manche), prise

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports HUREL, dont le siège est à Torigni-sur-Vire (Manche), Route de Saint-Lô, en cassation

En présence de : Madame Juliane HUREL, substitute placée, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 17/04/2026.

ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, GREGORY DANDIEU, MELODIE REMIA ET DELPHINE HUREL Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la

Charles-Marie X..., demeurant avenue de la Mazure à La Barre de Semilly (Manche), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société anonyme Transports Michel Hurel, 2 / de

dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 29 juin 1994 et le 11 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre sect A), au profit : 1 / de la société Transports Michel Hurel

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 24 mai 1994) d'avoir déclaré irrecevable l'appel interjeté par la société Hurel Arc d'un jugement

Il a fait état de ce qu'il se trouvait alors sur la plage de [Localité 2] et qu'après avoir entendu des bruits de choc ainsi que des hurlements, et comprenant ce qui était en train de se produire, il a

LA SECURITE SOCIALE, AUX MOTIFS QUE, REMUNERE PAR LA SOCIETE D'ETUDE TECHNIQUE MODERNE (ETM) ENTREPRISE DE PRESTATIONS DE SERVICES, RAYMOND ETAIT MIS PAR CELLE-CI A LA DISPOSITION DES ETABLISSEMENTS HUREL-DUBOIS

voulu obtenir une explication avec elle à la suite des différents incidents qui les avaient opposés et de plaintes qu'elle avait déposées ; qu'ils soutenaient néanmoins que la plaignante s'était mise à hurler

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 juin 1987), statuant sur contredit de compétence, que la société Portakabin a donné en location à la société Transports Michel Hurel

, 2 / de la société anonyme Transports Michel Hurel, dont le siège social est ... à Torigni-sur-Vire (Manche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

A l’audience, la S.A.E.M LA CAENNAISE, SOCIETE CAENNAISE DE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER a comparu, représentée par la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, Avocats au Barreau de Caen, représentée par Maître Olivier

En présence de : Madame Juliane HUREL, substitute placée, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 17/04/2026.