. ; que Kamel B... a également reconnu avoir effectué fin mai 1997 un voyage aux Pays-Bas en compagnie de son amie Katia X... et d'Aurélien A... et y avoir acheté 5 grammes d'herbe, 6 grammes de shit,

. ; qu'une perquisition à cette adresse a permis la découverte d'herbe de cannabis dont Montaque X... reconnaît être le propriétaire et l'usager ; que les renseignements recueillis par les policiers auprès

dudit bail et que le tribunal paritaire constatait dans la décision infirmée que les demanderesses reconnaissaient que leur grand-tante par alliance, simple usufruitière, avait consenti des ventes d'herbe

Z... ont signé une convention dite "de vente d'herbe sur pied" ; que M. X... a voulu reprendre les parcelles pour y créer un centre équestre ; que le GAEC s'y opposant, M.

Jean-Marie Y... de leur demande, l'arrêt retient que les versements qu'ils ont effectués pour l'occupation des parcelles, dont ils ont attesté qu'ils correspondaient à des ventes d'herbe n'ont pas été

C... ajoute que, le jour de l'accident, vu la hauteur des herbes du talus, il est probable que l'enfant n'ait été visible que pendant deux secondes environ après avoir dépassé la borne ; "alors que

X..., qui est décédé et aux droits duquel viennent Mmes X..., a consenti de 1977 à 1985 des "ventes d'herbe" annuelles à M. Y...

celui qui oppose au recours d'une partie une fin de non-recevoir d'en démontrer le bien-fondé ; qu'au cas d''espèce, les assertions selon lesquelles le recours nullité était tardif émanaient de l'agence Heer

X... ont signé une convention de vente d'herbe sur pied portant sur ces mêmes parcelles ; que M.

à son arrivée en gare de Paris-Nord, après s'être rendu aux WC d'une des voitures SNCF où les agents des douanes avaient découvert du cannabis, a été trouvé porteur de stupéfiants, soit 289 grammes d'herbe

.] ; qu'au titre de l'année 2003, celle-ci a directement consenti au GAEC une vente d'herbe sur pied reconduite jusqu'en 2007 puis renouvelée tacitement jusqu'en avril 2013 ; qu'à cette date, la commune

CETAT16-03 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - Arrêté pour l'arrachage des herbes - Recours - Délai.

Jean-Jacques Y... s'est plaint qu'une attestation en date du 20 avril 1997 de Marius Z... a été utilisée auprès de la direction de l'agriculture par les trois prévenus pour obtenir le paiement d'une prime à l'herbe

de la résine ; qu'il faut curieusement constater que Philippe Y... qui répare et fabrique des canoës, travaille avec cette matière ; que le 17 mars, une altercation opposait les parties au sujet des herbes

autoroutier ; que l'exceptionnelle gravité des faits dont ils sont convaincus, s'agissant d'importation, transport et détention de produits stupéfiants ( 20 kilogrammes de résine de cannabis et 340 grammes d'herbe

X..., de cent pieds d'herbe de cannabis en pousse, de divers matériels de culture, de 322 grammes de cannabis séché à son domicile, de 1 760 euros en espèces, et de trente-deux pieds d'herbe de cannabis

largement composée de terre battue et ne revêt plus l'apparence d'une pâture ; que le docteur vétérinaire Thebault précise, dans son certificat, que les pâtures sont dans un état tel qu'aucune consommation d'herbe

cour d'appel a constaté que les dispositions de l'article L. 411-29 du code rural et la pêche maritime imposant au preneur, avant de procéder à une opération de retournement de parcelles de terres en herbe