HARAND Juges : M. MOREL S.

HARAND Juges : R. LE TIEC S. LEAIGNEL Ministère Public ://Greffier : R.

sens inverse ; or, lors de l 'interception du conducteur, les policiers ont relevé que celui-ci présentait tous les signes de l'ivresse notamment qu'il avait "les yeux injectés de sang", le "regard hagard

X..., salarié de la société Inserim, entreprise de travail temporaire, mis à la disposition de la société Halgand, a été victime, le 30 avril 1998, d'un accident pris en charge par la caisse primaire d'assurance

HARAND Juges : S. LEAIGNEL R. BOIRON Ministère Public ://Greffier : R.

Vu l’ordonnance du 24 mai 2016 aux termes de laquelle le juge des référés du tribunal de commerce de Saint Nazaire a débouté la société HALGAND et la SCI QUADOR de leur demande d’expertise judiciaire;

HARAND Juges : S. LEAIGNEL R. BOIRON Ministère Public : // Greffier : R.

HARAND Juges : S. LEAIGNEI R. BOIRON Ministère Public : // Greffier : R.

A, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes C, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Bezier, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes B, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

de SAINT-NAZAIRE Monsieur [B] [Z] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 44] [Adresse 24] [Localité 26] Représenté par Me Aurelien HALGAND, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur [

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2026, la société civile immobilière (SCI) Mathilde, représentée par Me Halgand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Halgand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 février 2022 par lequel le maire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2025, l'ordre des avocats du barreau de Saint-Nazaire, représenté par Me Halgand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Sur les autres demandes La SA HLM Halpades, qui succombe en principal, est condamnée aux dépens d'appel.

Vu la procédure suivante : Par un jugement du 7 novembre 2023, le tribunal, avant de statuer sur la requête n° 2203705 de Mme A C, représentée par Me Halgand, tendant à l'annulation de l'arrêté du 30

B..., représenté par Me Halgand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 juin 2025 par lequel le maire de Saint-André-des-Eaux a délivré à M. et Mme A... un permis de construire pour des

HALPADES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me François Philippe GARNIER, avocat au barreau de BONNEVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=