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479 résultats pour « Hadrien MONMONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5DP

677cc32dcf451bb7cd92934d

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[U] [O], Entendu Me Hadrien MONMONT, avocat au barreau de PARIS substituant Me Renaud LE GUNEHEC, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame ,

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69d0a406cdc6046d4711253a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP PH GALLON NATHALIE MAURY, avocat au barreau de NEVERS Plaidant par Me Hadrien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67908b324143037ceabfbfbd

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

APPELANTE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Renaud LE GUNEHEC de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Hadrien

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6780b7ae34dc79f9f061503e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUMP ONE N° SIRET : 487 697 302 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 Représentant : Me Hadrien

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Didier Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01068

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

21 octobre 2008 puis à la liquidation judiciaire le 1er juin 2010, a acquis, le 29 décembre 2006, le fonds de commerce de vente de meubles, d'objets de décoration et d'art de la table, de la société Hadrian

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d7e968cdc6046d47adf4c1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- DEBOUTER ALLIANZ IARD et ses assurés faute de rapporter la preuve des préjudices allégués, tant dans leur principe, que montants.

Source officielle
CA

2ème chambre

661a20394cfa010008a2d8a1

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Suivant exploit d'huissier du 24 mars 2015, la bailleresse a donné congé à la Sarl Hadrien au 30 septembre 2015 avec offre de renouvellement du bail, avec proposition d'un loyer annuel au montant de 54.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92b

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

mois du vendredi au lundi matin et la moitié des vacances scolaires s'agissant de Juliette, et pour Hadrien un simple droit de visite en lieu médiatisé.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01231

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

Y... déclare qu'il avait menti depuis le début, qu'il était parti le 13 juin 2002, à 7 heures 15, de chez Hadrien X....

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2007:MI00259

Cassation

16 novembre 2007

16 novembre 2007

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de M.X..., de la SCI Villa Hadrien, de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hadrien X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06319

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 22 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Hadrien

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492828.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

des indemnités demandées n'excède pas le montant déterminé par les articles R. 222-14 et R. 222-15 ". 2.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488663.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495102.20250723

Admin. suprême

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d1f4965b5d9df31ed94

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

5] Rep/assistant : Me Hadrien LARRIBEAU, avocat au barreau de GRASSE Madame [R] [N] [Adresse 7] [Localité 21] Rep/assistant : Me Hadrien LARRIBEAU, avocat au barreau de GRASSE S.A.S.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473488.20240311

Admin. suprême

11 mars 2024

11 mars 2024

part, d'annuler la décision du 13 mars 2018 par laquelle la direction générale des finances publiques a suspendu le paiement des arrérages de la pension qui lui a été attribuée le 26 février 2018 du montant

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490105.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la fédération

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa60e2901d10fa62b33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 23/01507 - N° Portalis DBXS-W-B7H-HXBF N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Maître Hadrien PRALY de la SELARL CABINET HADRIEN PRALY, - Me Dominique FLEURIOT, -

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d229e19b3c8605deec1e23

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

N° RG 22/00089 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LFWI N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET HADRIEN PRALY la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300626

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

X... doit être accueillie alors que ces travaux ne figurent pas sur le montant des travaux exécutés, soit pour un montant de 5 044,45 euros ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si ces prestations

Source officielle