l'âge de 14 ans, où le chinois est sa langue maternelle et où il fait régulièrement des voyages en Chine, qu'il indique parler plusieurs dialectes chinois en plus du mandarin, tels le cantonais et le hakka

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société civile immobilière de la Hazaie, dont le siège social

4 du nouveau Code de procédure civile; et alors que, d'autre part, la lettre du 30 juillet 1987 qualifiée par la cour d'appel de lettre de rupture, n'évoquant que la fin de la concession du club au Haras

Michel X..., 2°/ Mme Hanna Y..., épouse X..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Lévi, Haya, Perla et Chmouel, 3°/ M.

matériels fabriqués par la société Melotte BV qu'elle lui avait vendus pour équiper les installations de pompage, d'avoir rejeté sa demande d'indemnisation pour les sites du Château du Loir, du Pin au Haras

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Havas Martinique, dont le siège social est situé ..., en cassation d'un

prévenus eux-mêmes sans utiliser les formes de droit applicables en la matière ; "et, d'autre part, que Priscilla B... fait plaider l'inopérance des témoignages des personnes qui ont séjourné sur son haras

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° M 00-16.409 formé par les sociétés Havas advertising

titre de dommages et intérêts en réparation des préjudices résultant du décès, en Israël, de leur fille et petite-fille, [A] [V] [Z], à la suite d'un attentat commis le 22 octobre 2014 par un membre du Hamas

...") à la prohibition générale posée par l'article 340; que parmi ces dérogations figurent, depuis la loi du 12 janvier 1995, celle prévue en faveur des fonctionnaires et agents contractuels des haras

Daniel Y..., demeurant Haras du Z...

"aux motifs que les éléments recueillis tant au cours de l'enquête que pendant l'information et notamment les dépositions de plusieurs stagiaires restés plusieurs jours et parfois des semaines au haras

Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de la société Havas Régies, société anonyme, dont le siège

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

U..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Haras de Gassin, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-1 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 janvier 2006), que par lettre recommandée du 25 septembre 2005, à en tête de la société du Haras

donné une base légale à sa décision ; "alors, enfin, que, de surcroît, rien n'établit que les propos litigieux, destinés à répondre à des insinuations malveillantes distillées par la direction du " Haras

X..., co-gérant du Groupement foncier agricole du Haras de Z... et du Gué Foulon (le Haras de Y...), déclarant agir pour le compte de M.