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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
616301534c6681071edf67f8
22 mai 2012
22 mai 2012
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163de19e9a173d6d859cbfc
6 octobre 2009
6 octobre 2009
des articles 786 et 910 du Code der procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 juin 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur BETCH, Président, et Madame HORBETTE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00512
19 mars 2008
19 mars 2008
pourvois n° H 06-46.145 et n° V 06-46.157 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16 octobre 2006), que Mme X... a été engagée le 1er décembre 1977 par le Centre de réadaptation fonctionnelle (CMPR) Le Hohberg
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b1
26 juin 2008
26 juin 2008
Comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Bernadette CHAGNY, Présidente -Madame Brigitte HORBETTE
Source officiellesoc
61372095cd580146773ebf7a
5 mai 1982
5 mai 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME DES EDITIONS VAILLANT FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE QUE HODBERT ET SEPT AUTRES DESSINATEURS, AUX SERVICES DESQUELS ELLE AVAIT FAIT APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f793
29 mai 2012
29 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a7
12 juin 2012
12 juin 2012
Président entendu en son rapport, en présence de Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f755
22 mai 2012
22 mai 2012
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f757
22 mai 2012
22 mai 2012
audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163cffe74df0e9c0194f81e
8 décembre 2009
8 décembre 2009
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 08 DECEMBRE 2009 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08/00648 NOUS, Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f771
22 mai 2012
22 mai 2012
audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162f6f9b807dfe813d2978e
15 mai 2012
15 mai 2012
audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f6
26 juin 2012
26 juin 2012
des dispositions des articles 785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 juin 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200403
5 mars 2009
5 mars 2009
Grellier, président et Mme Horbette, conseiller, alors, selon le moyen, que la cour d'appel doit être composée, à peine de nullité, d'un président et de deux conseillers (violation des articles L. 312-
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bd
15 mai 2012
15 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 21 mars 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f712
15 mai 2012
15 mai 2012
audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631227615c943a65e043be
12 juin 2012
12 juin 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 mai 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d707
9 novembre 2010
9 novembre 2010
en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f825
5 juin 2012
5 juin 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte HORBETTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1c334defd4c4b3b457b
12 juin 2012
12 juin 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte HORBETTE
Source officiellePage 2 sur 30