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25 416 résultats pour « Gueril »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Claude Z

61372550cd5801467741caed

Cassation

14 mars 1991

14 mars 1991

assignation devant le premier juge mais non pas sa demande subsidiaire de nouvelle expertise médicale" et qu'elle "ne produit, au soutien de ses critiques dirigées contre les expertises des docteurs Brion et Guérin

Source officielle

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Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Immatriculations

GUERILLON, Hugo, Lucas

SIREN 983662875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

04/05/2026

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Radiations

GUERILLOT, Nicolas, Michel, David, Marie, Joseph

SIREN 823856158Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

15/04/2026

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Modifications diverses

S.C.I. LE GUERILLON

SIREN 351690904Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

02/04/2026

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Dépôts des comptes

GUERILLAGRAFIK S.A.S.

SIREN 793041179Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/03/2026

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Dépôts des comptes

GUERILLON FRERES

SIREN 395267065Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

28/10/2025

Voir →

CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Il étudia toutes les nomenclatures des guérillas à venir : Sentier Lumineux. Armée révolutionnaire du peuple. Front de libération nationale. ETA.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e7dcdc6046d47087914

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a ajouté devoir subir une opération chirurgicale le 1er avril prochain, élément démontrant qu’elle ne pouvait pas être guérie à la date du 20 février 2025.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301018

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

[...]                           , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société d'Architecture Saillet Guerin

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b0fc

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Guevel, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a44

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Guerin en son rapport ; que le président a ensuite averti les parties que l'arrêt serait prononcé le 19 juin 1997 ; "alors que, dès lors qu'elle statue sur l'action publique, la cour d'appel doit entendre

Source officielle
CC

comm

613721adcd580146773f5fa3

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990, par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société en nom collectif Derouet-Guerin

Source officielle
CC

comm

6137266acd58014677425651

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guérin X..., société anonyme, dont le

Source officielle
CC

cr

613725b4cd5801467741febc

Cassation

6 août 1996

6 août 1996

Guérino, - Z... Sylviane, épouse Y..., - GIL X...

Source officielle
CC

comm

61372215cd580146773fa14d

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lombart et Guérin, dont le siège est sise

Source officielle
CC

comm

6137226ccd580146773fcd90

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

(Saône-et-Loire), 2 / de la société civile professionnelle Bouillot-Deslorieux Jean-Jacques, ès qualités de mandataire des créanciers du redressement judiciaire de la société Guérini travaux publics

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59edb

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

société Gélineau Xavier a fait pratiquer saisie contrefaçon entre le 10 et le 14 janvier 1997 au préjudice de la société Diffusion des ébénistes contemporains Roméo, de la société Les espaces Roméo Guérin

Source officielle
CC

civ3

61372329cd58014677406390

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

exercice, la société Arago, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de la Société nouvelle entreprise Gueble

Source officielle
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civ2

61372253cd580146773fc0b5

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Guérin de Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82a

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82e

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e830

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e831

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e832

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes et d'Antrechaus sont soumises, selon leur portion, à des zones différentes, c'est en raison de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin

Source officielle