Codes de loi français

Article Annexe II

l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs 4 g/kg E 427 Gomme

Article 1

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

LEGIARTI000050066316

0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article 2

territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Liste I

0,007 0,25 Miconazole (nitrate de) En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Naloxone voie nasale - 3,6 mg 7,2 mg Néomycine (à l'état de sulfate) Solution nasale 1 0,10 Nicotine Gomme

Article Annexe I

Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe I (suite)

Origine des produits de collage X - Naturelle : gomme laque - Synthétique : élastomères thermoplastiques thermodurcissables polymérisation aux ultraviolets X 3.

Article TABLEAU C

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50

Article Annexe I (suite)

surgelés S2.6.1 : Produits sous vide S2.6.1 : Produits en conserves S2.6.1 : Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits sans gluten - Les gommes

Article Annexe Ib

. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène

Article Liste II

Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP) Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique 0,000 5 0,01 Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique 0,001 0,008 Gomme

Article TABLEAU A

Tableaux (Marchand de) Taffetas gommés ou cirés (Marchand de). Taillandier Tailleur (Marchand d'habits neufs). Tailleur (Marchand), sans magasin d’étoffes, fournissant sur échantillons Tapis peints ou vernis (Marchand de).

Article Annexe

Gomme xanthane. Ce constituant répond aux caractéristiques de pureté de l'additif alimentaire E 415. Il peut être utilisé dans des produits de nettoyage à la dose maximale de 0,5 %. 4. Alginates, pectines et carraghénanes. 5.

Article Annexe I A

alimentaires destinées à être employées dans la fabrication des marinades dans les aliments marinés, des capsules molles, des texturants pour denrées destinées à une alimentation particulière, des préparations pour compléments alimentaires et des gommes

LEGIARTI000031350582

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

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Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000032850921

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000035979744

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

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: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier