travail temporaire, et l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que Léon Gautier n'a à aucun moment précisé la nature spécifique de la tâche confiée à Muslf Gol

. ; que pour se rendre à ce rendez- vous, il s'est muni de deux armes, pistolet gom-cogne et revolver Smith & Wesson, qu'il a pris soin de charger le revolver avant de quitter son domicile et de se rendre

société Alta Orgeval, société en nom collectif, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Go

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 2000), que les sociétés Décathlon et Go

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Go Sport sis zone industrielle de la Justice, à Dammarie-les-Lys

X... en qualité de représentant syndical auprès du comité d'entreprise de la société SIES faisant partie de l'unité économique et sociale groupe GOM et M.

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2022 La société Go

X... a été engagé le 24 juillet 1989 par la société Go sport en qualité de directeur adjoint de magasin par contrat à durée indéterminée contenant une clause de mobilité ; qu'ayant été victime d'un accident

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JANVIER 2024 La société Ster Goz

l'établissement des plans nécessaires à la mise en oeuvre d'un équipement industriel de distribution en continu de cristal, en sortie de four, et qui prévoyait que le poids des gouttes de cristal, appelées gobs

la société MJM Froehlich & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de [K] [I] en qualité de mandataire ad hoc de la société Goo

de ses représentants légaux, demeurant à cet effet audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre commerciale), au profit de la société anonyme Goyer

La société Gomie ajoute : - que M. [U] et M.

[VT] [Z], Mme [GO] [Z], épouse [L], Mme [OS] [Z], épouse [M], M. [E] [Z], Mme [W] [Z], épouse [O], Mme [AN] [Z], M. [C] [Z], M. [F] [Z], Mme [N] [Z], épouse [R], M. [HT] [Z] et M.

vagues et injustifiées par des éléments de fait concrets; que l'ordonnance encourt un tel grief dès lors qu'aucun élément de fait ne fonde la présomption d'une rémunération occulte de la société Gower

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Gobé SAS par la société Scopelec

X... a été embauché par la société Go sport le 1er juin 1992 ; qu'en dernier lieu il occupait les fonctions de directeur du magasin de Vélizy ; qu'il a été licencié le 19 novembre 1996 ; Sur le premier

la vraie nature de l'offre "satisfait ou échangé" par l'apposition de nouveaux auto-collants ainsi rédigés "offre découverte satisfait ou échangé, valable jusqu'au 13 août 1999, dans la gamme "Clic et Go