CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

61 résultats pour « Garnier Santi »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article TABLEAU D

—

industriels compris dans la troisième partie du tableau C ; 3° Des locaux servant à l’exercice des professions ci-après désignées : - Fabricants de gaz pour l’éclairage ; - Imprimeur-typographes employant des presses mécaniques ; - Maitres d’hôtel garni

Article ANNEXE IV

—

parcelle section AR n° 141 incluse ; - boulevard Alfassa (axe central), parcelles section BC n°s 1425, 1424, 1426, 1428, 1208, 1207, 1213, 1432, 1429, 1431, 1462, 1227, 1228, 1229, 1231, 1230 et 1422 incluses ; - rue Joseph-Compère jusqu'à la rue Garnier

Article R411-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 70

Code de la sécurité intérieure

réservistes habilités dans les conditions fixées par arrêté du ministre de l'intérieur, peuvent être autorisés à porter des armes de service relevant des dispositions du 1° du II de l'article R. 311-2, accompagnées de systèmes d'alimentation correspondants garnis

Article 2

—

Lycée Jules Garnier (Nouméa). Lycée Lapérouse (Nouméa). Lycée professionnel Petro Attiti (Nouméa). Lycée polyvalent des Iles Williama Haudra (Lifou). Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa). ALP de Houaïlou.

Article 19

—

Ce privilège porte sur les meubles garnissant les lieux appartenant au copropriétaire ainsi que sur les sommes dues par le locataire à son bailleur.

Article 426

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 39

Code civil

Le logement de la personne protégée et les meubles dont il est garni, qu'il s'agisse d'une résidence principale ou secondaire, sont conservés à la disposition de celle-ci aussi longtemps qu'il est possible.

Article R411-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 70

Code de la sécurité intérieure

adjoints, habilités dans les conditions fixées par arrêté du ministre de l'intérieur, peuvent être autorisés à porter des armes de service relevant des dispositions du 1° du II de l'article R. 311-2, accompagnées de systèmes d'alimentation correspondants garnis

Article 10

—

Le képi, de même drap, est garni d'une fausse jugulaire en galon métal doré. La chemise coton ou polaire ou le polo brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assortis vert bronze.

Article R641-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 28

Code de la construction et de l'habitation

Lorsqu'un logement réquisitionné est meublé, le prestataire peut exceptionnellement être astreint à laisser les lieux garnis des meubles meublants d'usage courant indispensables.

Article Annexe 7

—

Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Article 1

—

Lycée Jules Garnier (Nouméa). Lycée Lapérouse (Nouméa). Lycée professionnel Petro Attiti (Nouméa). Lycée polyvalent des Iles Williama Haudra (Lifou). Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa).

Article 1

—

CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 3,210 % COLMAR-HOUSSEN 0,306 % DEAUVILLE - SAINT-GATIEN 0,728 % DIJON-LONGVIC 0,000 % DINARD - PLEURTUIT - SAINT-MALÔ 1,219 % DOLE-TAVAUX 0,315 % ÉPINAL-MIRECOURT 0,319 % FIGARI, SUD-CORSE 1,390 % GRAND SANTI

Article 56

—

immobiliers, divis ou indivis, ayant servi directement ou indirectement à commettre l'infraction ou qui en sont le produit, y compris les fonds ou effets exposés au jeu ou mis en loterie ainsi que les meubles ou effets mobiliers dont les lieux sont garnis

Article 5

—

0,252 DEAUVILLE-NORMANDIE 0,695 DIJON-LONGVIC 0,264 DOLE-TAVAUX 0,514 DZAOUDZI-PAMANDZI 0,393 ÉPINAL-MIRECOURT 0,806 FAAITE 0,094 FAKAHINA 0,029 FAKARAVA 0,228 FANGATAU 0,041 FIGARI-SUD-CORSE 1,454 GRAND-SANTI

Article 6

—

EPINAL-MIRECOURT 0,281 FAAITE 0,047 FAKAHINA 0,024 FAKARAVA 0,083 FANGATAU 0,023 FIGARI - SUD-CORSE 1,073 GRAND-SANTI

Article 6

—

0,419 DINARD-PLEURTUIT - SAINT-MALO 0,547 DOLE-TAVAUX 0,701 DZAOUDZI-PAMANDZI 1,376 ÉPINAL-MIRECOURT 0,527 FAAITE 0,081 FAKAHINA 0,031 FAKARAVA 0,094 FANGATAU 0,088 FIGARI-SUD CORSE 2,234 GRAND-SANTI

Article 6

—

1,361 DIJON-LONGVIC 0,799 DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO 0,547 DOLE-TAVAUX 0,286 EPINAL-MIRECOURT 0,216 FAAITE 0,062 FAKAHINA 0,026 FAKARAVA 0,063 FANGATAU 0,026 FIGARI SUD-CORSE 0,878 GRAND-SANTI

Article Annexe 1

—

Le fond des tranchées est garni d'une couche de graviers lavés stables à l'eau, d'une granulométrie de type 10/40 millimètres ou approchant et d'une épaisseur minimale de 0,20 mètre.

Article Annexe VIII

—

M : poids du (ou des) porte-roues de secours garni(s). Ca : poids de la carrosserie vide et de ses équipements.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 8 Droit à la protection du logement et des objets personnels Conformément à l'article 426 du code civil, le logement de la personne et les meubles dont il est garni, qu'il s'agisse d'une résidence principale ou secondaire, sont conservés à la

Page 2 · 61 résultats

← PrécédentSuivant →