Jacques Z... ; que le prévenu nie le vol qui lui est ainsi reproché par son frère rappelant que le domaine où se serait déroulé les faits est en indivision, Z...

Y... et la société Vannes service frein, tout en relevant par ailleurs que les deux anciens salariés de la société TPLC étaient les véritables animateurs de la société Vannes service frein ; Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Cabrol frères, société anonyme, dont le siège

arrière gauche du tracteur et dues pour le second à la vitesse excessive du véhicule, à la force centrifuge et à la poussée de la semi-remorque, tous deux estiment que le défaut de prépondérance du freinage

l'expert a rappelé qu'il est préconisé en cas d'urgence absolue et de défaillance du système de freinage principal que le chauffeur utilise le frein de stationnement, facilement actionnable depuis le tableau

Les associés de la société [IO] frères ont également approuvé l'opération lors d'une assemblée tenue le même jour. 4. La société Saint-Eloi, Mme [IH] [IO] et MM.

X... et Madame Claire A... frauduleux ; que la société Castel Frères fait valoir que l'achat par Monsieur Y... Z...

uniques associés et qu'elle n'employait aucun personnel ; que, d'autre part, les frères Y... ont, de mauvaise foi, fait verser par la société Biovallees à la société CFSN la somme de 691 833 francs au

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 janvier 1999), que par sentence arbitrale du 9 juillet 1991, confirmée par arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 2 juin 1993, la société Castel frères

d'enlèvement et séquestration et d'extorsion de fonds aggravée Jérôme X... à la peine de 18 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, selon la victime pendant l'incarcération de Dominique X..., son frère

Frères et MM.

Les défauts affectent des organes de freinage, de suspension et de direction.

[E] violerait ces règles et opérerait un freinage brutal, comportement qui l'a mis dans l'impossibilité d'éviter M.

violation des articles 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé une prévenue poursuivie avec son frère

viols sur mineure de moins de quinze ans, "aux motifs, d'une part, que le 4 juin 1996, Sandrine Y..., née le 5 septembre 1977, déposait plainte avec constitution de partie civile contre son oncle, frère

tenant à ce que les traces de freinage n'étaient pas identiques à droite et à gauche, sans inviter au préalable les parties à s'expliquer sur ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau

[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

" que le contrat doit être prouvé par écrit puisqu'il porte sur des sommes supérieures à 5 000 francs ; " or, Jacques Y... n'apporte aucun élément de nature à prouver que le mandat confié à son frère

Dijon déposée en 1949 et renouvelée en 1964 ; que la SA Boutillon frères MGB, aux droits de la société ATMOT, puis de la SARL Boutillon frères, a poursuivi la SA Boutillon machines outils, aux droits