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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723afcd5801467740ce5a
5 avril 2001
5 avril 2001
Frédéric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c1
30 mai 2008
30 mai 2008
Frédéric né le 11 juillet 1969 à BORDEAUX Fils de X... De nationalité française Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le procureur de la République, le 29 mai 2007c/Josélito Z
6253ca4cbd3db21cbdd8a99c
7 novembre 2007
7 novembre 2007
débats et du délibéré, Président : monsieur MINVIELLE, conseiller faisant fonction de président en l'absence du titulaire légitimement empêché, Conseillers : monsieur TCHERKEZ, madame CHAMAYOU-DUPUY
Source officielleCour d'Appel
Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A
6253cb14bd3db21cbdd8ccfa
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Frédéric domicile élu chez Me E... Laurence,...
Source officiellesoc
613722f1cd5801467740385e
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b4
23 mai 2008
23 mai 2008
Frédéric, Né le 01 septembre 1967 à VILLEJUIF, Fils de X... Jean Claude et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af8
9 novembre 2001
9 novembre 2001
LISSARRAGUE- DUPUIS, Avoués, sur leur affirmation de droit.
Source officielle3e chambre
5fdb0a4e7d98ad9ea9f4b72e
18 avril 2019
18 avril 2019
Jugement rendu le 05 Octobre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 15/10660 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fef5a3cdc6046d472239d6
5 mai 2026
5 mai 2026
SCP [J] [X] [V] DEFENDEUR(S) : ASP81 (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : FREDERIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Robert X...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3f9e0da7cb996dc8e9b1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DBX6-W- B7J-24A3 DU 09 Octobre 2025 AFFAIRE : SNC COGEDIM AQUITAINE PAYS BASQUE C/ SAS DAVID & DAVITEC SASU DERICHEBOURG ENERGIE ATLANTIQUE SASU DOMINIQUE [Localité 41] ARCHITECTES SASU DUPUY
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Martine DUPUIS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01501_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Frédéric Faïck, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.
Source officielle4e chambre civile
633fc31ce633183e2ee17a4e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
61372360cd58014677408f40
26 novembre 1999
26 novembre 1999
David et Frédéric X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d41
14 novembre 2006
14 novembre 2006
BANQUE DUPUY DE PARSEVAL Représentée par son Président Directeur Général, domicilié es-qualité au dit siège social10 rue du Général de Gaulle34200 SETEreprésentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET
Source officielleChambre 1
68702682b8daa57c7f67b270
3 juillet 2025
3 juillet 2025
état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal [5] prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Arnaud FRIEDERICH
Source officielleChambre 3-2
66878c7c05d6f7f678d48d04
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MARANATHA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric RACHLIN Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire de MARSEILLE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d54ac0d3e3fe99d14b36
2 mai 2024
2 mai 2024
ULUWATU 6 rue Gaston Gaillard 17140 LAGORD représentée par Me Frédéric CAVEDON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ecc
27 janvier 2006
27 janvier 2006
*******] SA GENERALI FRANCE ASSURANCES 27 Boulevard Haussmann 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officiellePage 2 sur 10