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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdc
5 novembre 2003
5 novembre 2003
saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Vincent X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître PILLOUD, Avocat, (BELLEY) INTIMES : Monsieur Michel Y... représenté par Maître DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
62c7ca89cb8dca058e3e7c83
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AYHAM-ALMA exploitant sous l'enseigne CHRONO PIZZA [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT SAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b588cdc6046d471a04e9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
avocat au barreau de LYON APPELANT [6] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
6801dcc52d41c0a3fc6ecb2f
17 avril 2025
17 avril 2025
[J] [Y] prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège, Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON
Source officielle8ème chambre
696a3fcacdc6046d4786b9a7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [U] [M] [Adresse 6] [Adresse 1] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3620693c2be63c5bd0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
enregistrée sous le n° 22/02840 Monsieur [N] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [X] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
67f603fbebd728244385679e
8 avril 2025
8 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e63
9 octobre 2024
9 octobre 2024
de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Ayant pour avocat plaidant Me Mickael BENMUSSA, avocat au barreau de PARIS et LYON INTIMÉE : La société KOREGRAF
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9e
5 février 2008
5 février 2008
représentée par Me DE FOURCROY avoué à la Cour assistée de Me GAUDE avocat au barreau de LYON Monsieur Zelijko A... ... ...
Source officielle3ème chambre A
69677c26cdc6046d47411483
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, avocat au barreau de LYON APPELANT LA BOUCHERE prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège, [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
65a62bc2448a370008a72084
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Formation paritaire de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 24 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 23/00029 Entreprise [D] [U] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355c91b69e88a370fcb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Raouda HATHROUBI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE HERMSUPPORT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
6788a3c105b7378c3f0c522c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
6788a3c105b7378c3f0c522e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 09 Octobre 1973 à LYON (69002) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecff
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 04 Décembre 1971 à TARARE (69170) ... ... 69490 PONTCHARRA-SUR-TURDINE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour ****** Date de clôture de l'instruction : 30 Mai 2011 Date
Source officielle3ème chambre A
6864c06517fdd29c29651828
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
6864c06517fdd29c2965182a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
680875dcdfde5caae99bd168
22 avril 2025
22 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de
Source officielle3ème chambre A
680875dcdfde5caae99bd16a
22 avril 2025
22 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de
Source officiellePage 2 sur 57