AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Forges de Courcelles, société anonyme dont le siège est

camping-caravaning ; que l'association s'est plainte de l'insuffisance d'alimentation en eau potable ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à exécuter un nouveau forage

Désirant procéder au changement de leur pompe d'arrosage de surface, ils confiaient des travaux de forage à la Société CHAUSSY TECHNIC FORAGE, et d'installation de la pompe immergée à la Société SOKOLOFF

région de basse jungle et de marécages; que trois des membres de l'équipage sont décédés, les deux autres ayant survécu à de graves blessures; que Roland F..., officier français, qui pilotait un Fouga

Y..., de Me Delvolvé, avocat de la société Forges de Montplaisir, les conclusions de M. Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 04-15.967 formé par la société AGF-IART, contre le même arrêt concernant : 1 / la société Ace insurance, 2 / la société Ineo, 3 / la société Atlas copco forage

grief à l'arrêt de leur ordonner, sous astreinte, de supprimer les empiétements irréguliers sur la propriété des consorts [E], constitués par les piscine, plage piscine, pool house, fosse septique et forage

Après la conclusion d'un contrat de mise à disposition de matériel de forage et du personnel y attaché, entre les sociétés LFDE et Entrepose Drilling, et le début des opérations de forage, le 18 décembre

commissaire-enquêteur précise, dans son rapport, qu'avant l'ouverture de l'enquête, une réunion a été organisée avec les expropriés sur le site alors que cette rencontre n'a pas eu lieu ; 4 / que des forages

Eric Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lorraine forage pompage, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

qu'il existe, contre Sauton, charges suffisantes d'avoir sur le territoire national, depuis temps non couvert par la prescription, en présentant à la justice, de mauvaise foi, des documents mensongers forgés

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES

et précisant "qu'un chèque du même montant vous sera établi début septembre après envoi par Resa... d'une facture pro forma

[M] [Y], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL Forma plus alternance, 3°/ au CGEA d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 4],

de bâtiment et travaux publics notamment de forage dirigé.

Y... par les clauses léonines dissimulées dans le contrat litigieux, sans rechercher si celui-ci s'était entouré de conseils lui permettant de mesurer les risques et de forger une opinion, la cour d'appel

, les 20 août 1986 et 12 février 1987, avec clause de réserve de propriété ; que par contrat de cession-bail du 5 juin 1987, la société Mecano Forge a cédé les matériels à la société Bail Equipement qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la S.A DES FORGES ET ATELIERS DE LA VEZOUZE, dont le siège ...