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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
153 résultats pour « Florence MAILLE BELLEST »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VIII
et 31 côtés de mailles. – alèse de la fenêtre ; Les mailles présentent une ouverture minimale de 60 mm.
Article Annexe 7
) GND Drift gillnets Filets maillants dérivants Filet maillant (Fil mail) GNC Encircling gillnets Filets maillants encerclants Filet maillant (Fil mail) GTR Trammel nets Trémails Filet maillant (Fil mail) GTN Combined gillnets-trammel nets Trémails
Article 3
Les noms, coordonnées téléphoniques, adresses mail et postale, exception faite des codes commune de résidence des personnes enquêtées, ne sont utilisées que dans le cadre du suivi des individus et pour prendre rendez-vous avec l'enquêté.
Article MS 7
. - Le réseau de distribution intérieur doit être réalisé de préférence sous la forme "maillée", avec couronne basse et colonnes montantes ; dans le cas d'installations importantes, la couronne basse doit être doublée par une couronne haute.
Article L113-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 60
Un décret précise les personnes publiques bénéficiaires des données, la nature des données mises à disposition, la maille territoriale à laquelle les données sont mises à disposition et les modalités de leur mise à disposition.
Article 6
Réaliser un taux d'investissement par rapport au chiffre d'affaires défini dans les conditions ci-après : Pour les entreprises du secteur textile (hors maille) : Porter leur taux d'investissement par rapport au chiffre d'affaires : Soit au minimum à 3,3
Article M 1
le présent chapitre, il faut entendre par centre commercial tout établissement comprenant un ensemble de magasins de vente, et éventuellement d'autres établissements recevant du public, qui sont, pour leurs accès et leur évacuation, tributaires de mails
Article 2
de conduire, lieu et date de délivrance ; Résidence administrative ; Adresse administrative détaillée ; Adresse familiale détaillée ; Numéro de téléphone professionnel 1, numéro de téléphone personnel 2, numéro de téléphone mobile, numéro de fax, e-mail
Article 4
de l'énergie transmet de manière dématérialisée à la direction générale des finances publiques, au plus tard le 31 août 2023, un fichier récapitulatif provisoire regroupant les données d'identification mentionnées aux points 1 et 2 en annexe à la maille
LEGIARTI000035021601
Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration
Article D341-9-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 69
Les coûts directement imputables à un site donné doivent couvrir le coût des ouvrages non maillés servant à l'alimentation dudit site, desquels doivent être déduits le coût du raccordement pris en charge par le site, et doivent couvrir également le coût
Article 230-3.23
Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.
Article Annexe V
déclarations de tierce opposition devront être adressées à la Cour d'appel de Date d'établissement de l'avis : Signature de l'expéditeur : Cachet du greffe : Renseignements obligatoires mais non publiés : Greffe de la Cour d'appel de Téléphone : Adresse mail
Article Annexe II
Permanent : OUI □ NON □ Non permanent : OUI □ NON □ Profil du candidat Origine du candidat : Ancrage préférentiel : - Profil médical du poste □ Groupe 1 Validation de la fiche de poste Point de contact employeur (grade, nom, prénom, fonction, téléphone et mail
l'arrêté du 14 mars 2020 modifié susvisé, les candidats qui à la date du 20 mars 2020 n'ont pas pu déposer leur dossier sont autorisés à adresser les pièces de leur dossier (à l'exception des enveloppes affranchies au tarif en vigueur) à l'adresse mail
Article Annexe III
Date d'établissement de l'avis : Signature de l'expéditeur : Cachet du greffe : Renseignements obligatoires mais non publiés : Greffe du Tribunal de Téléphone : Adresse mail :
Article Annexe I
Réalisation/ Conception Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage : -plans avec connexions et pentes.
Article ANNEXE 1
Ni, Se et Zn et leurs composés) (9) Déclaration annuelle, de 1990 (2000 pour les PTS) jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) 15 février Tableau B Élément Polluants Série chronologique/Années cibles Dates de déclaration Données maillées
Article 1
suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes, gélinotte des bois, lagopède alpin, perdrix bartavelle, perdrix rouge, perdrix grise, pie bavarde, tétras lyre (coq maillé
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