[E] [Z] C/ [F] [W], [S] l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assistée de Ségolène FAYS

sis [Adresse 3] - [Localité 3], inscrite au RCS de MONTPELLIER sous le N° 414 920 884, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Fanny

liver hepatosis, respiratory failure, arthritis, sensorimotor polyneopathy and diffuse goiter (an enlarged thyroid).

Bruno GENDROT, lors des débats et Madame Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée

DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [V] [H]-[U] né le 10 Mai 1983 à [Localité 10] (CAMEROU) [Adresse 2] [Localité 8] représenté par la SELARL SUI GENERIS AVOCATS, avocat au barreau d'ALES, et par Maître Fanny

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

de haricots ; - pertes très importantes du fait de la constatation de plusieurs centaines de grains ou de gousses de haricots au sol au mètre carré Les conditions d'exécution de cette prestation en

JUDICIAIRE DE [Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/06457 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZT4I Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Fanny

du 12 Novembre 2024 JUGEMENT : Contradictoire En premier ressort Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE SCI [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Fanny

de haricots ; - pertes très importantes du fait de la constatation de plusieurs centaines de grains ou de gousses de haricots au sol au mètre carré Les conditions d'exécution de cette prestation en

Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

DEMANDEURS Madame [Z] [R] épouse [V] née le 12 Juillet 1982 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Monsieur [X] [V] né le 12 Mai 1981 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Fanny

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/03503 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XXK5 Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Fanny

Après analyse des devis reçus, je propose de retenir celui de l’entreprise FAYS Couverture pour un montant de 16 350 euros (sans TVA) à laisser à la charge de l’entreprise GECIP » (page 100) ; Le courrier

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE [Adresse 7] sis [Adresse 1] représenté par son syndic le [Adresse 8], Chez SQUARE HABITAT VAUCLUSE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Fanny

Ordonnance de référé du : 08 Janvier 2026 N° minute ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Copie exécutoire le : à : Rendue le HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Myriam BENDAOUD, Présidente, Assistée de Madame Fanny

de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIM''E Madame [M] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Fanny