Codes de loi français

Article (90 à 91)

CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum EVRY 91 Avenue Léon-Blum Avenue Strathkelvin-Ecosse CORBEIL-ESSONNES Rue Gustave-Eiffel EVRY 91 Rue Gustave-Eiffel Avenue Léon-Blum CORBEIL-ESSONNES Rue Emile-Zola

Article annexe

Musée Gustave-Moreau. Musée Magnin, à Dijon. Musée Eugène-Delacroix. Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny.

Article Annexe

publique d'information Centre national des arts plastiques Etablissement public du Grand Louvre Bibliothèque nationale de France Etablissement public du musée du Louvre Musée Jean-Jacques-Henner Musée Gustave-Moreau

Article Annexe 34

Rue Albert-Moreau du numéro 53 au numéro 3. Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78. Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse. Rue Roger Salengro du numéro 28 au numéro 40.

Article 2

tiendra du 23 septembre 2023 au 28 octobre 2023, organisé par la commune de Lyon et situé à Lyon, place Bellecour, dans le IIe arrondissement, sur le périmètre correspondant à la partie Est de la place délimité par l'axe traversant la place de la rue Emile-Zola

Article Annexe IV

Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie Sète 633207 Albarquel Dieppe 493072 Argie Douarnenez 107335 Keneil Kozh Douarnenez 228203 Paul Emile

Article ANNEXE 4

Voie Entrée sud (route départementale n° 955) jusqu'à la rue Emile-Zola (après franchissement du canal de l'Escaut). Chemin de halage, de la rue Emile-Zola jusqu'à la limite communale de Denain.

Article ANNEXE 30

l'avenue de l'Aérodrome ; - avenue de l'Aérodrome jusqu'aux limites Nord Ouest et Nord des parcelles section CL n°s 652 et 10 ; - limite Nord des parcelles section CL n°s 652 et 10 jusqu'à la rue Pierre-Auriol ; - rue Pierre-Auriol jusqu'à la rue Gustave-Moreau

Article ANNEXE 1

parcelles section BV n° 37 et 247 puis limite ouest de la parcelle section BV n° 257, puis limite sud de la parcelle section BV n° 261 et limite ouest de la parcelle section BV no 239 jusqu'au chemin de la Flaque ; - chemin de la Flaque jusqu'à la rue Emile-Lesot

LEGIARTI000032890657

PAR UN DÉMARRAGE DE LA FACTURATION INDIVIDUELLE LE 1ER MARS 2016 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 430000018 Finess géographiques 430000117 Etablissement CENTRE HOSPITALIER LE PUY - EMILE

Article Annexe 3

Rue des Frères-Dussart jusqu'à la rue Emile-Zola. Rue Emile-Zola jusqu'à la rue des Poilus. Rue des Poilus jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 800.

LEGIARTI000039240198

Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile

Article Annexe 26

Boulevard Emile-Romanet jusqu'à la place de la Croix-Bonneau.

Article ANNEXE 6

Rue Emile-Zola numéros 61 à 59. Limite ouest de la parcelle AV 54 jusqu'à l'intersection des parcelles AV 133 et AV 134. Limite nord de la parcelle AV 134 incluse jusqu'au 80, rue Gutenberg. Limite est de la parcelle AV 134 incluse.

Article Annexe

MELMOR MARTIGUE MT 423 332 MISE EN SEINE ROUEN RO D74 061 MOANA NICE NI 367 521 MOXIE PORT-VENDRES PV D64 806 NOTRE DAME DE BECQUEREL AURAY AY 800 011 ONDINE ARCACHON AC D17 193 OTHONA SETE ST 215 962 PATCHIKU BAYONNE BA 294 644 PAUL-EMILE

Article ANNEXE 5

L'axe de la rue Emile-Basly à la limite nord de la parcelle BR 393.

LEGIARTI000050066316

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article Annexe 23

Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren. Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée.

LEGIARTI000030463520

CHAMPAGNE-ARDENNE CH NARBONNE LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE