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313 résultats pour « Edith BELLEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fca28285920506e1435ce3e

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Représentée par Me Edith LAGARDE-BELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : C2524 INTIMEES Société FEDERAL EXPRESS CORPORATION prise en la personne de son représentant légal

Source officielle

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TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[K] [Y], Président du conseil d'administration, [Adresse 8] comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 9] (75R0231) et par Me EDITH LAGARDE-BELLEC [Adresse 10] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203a9

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

. ; "aux motifs qu'il avait, avec sa femme, Mme Edith Z..., présenté M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101182

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Ces variations donnent une impression de cafouillage choquant dans une aussi belle marque. L'héritage est-il trop lourd à porter ?

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503502_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Bellec, premier conseiller. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfdf

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

GREFFIER : Odette MILAS aux débats et Edith BASTIEN au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Norbert DORNIER, Substitut Général.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500402_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

d'investissement en RetD éditeur santé : 5.0 1.5.Stabilité et rentabilité éditeur DPI :10.0 1.6.Niveau d'investissement RetD éditeur DPI : 5.0 1.7.Evaluation de l'équilibre de l'activité France

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301444

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Michel X... est décédé le 9 mai 2006 ; que, les 13 et 31 octobre 2006, Mme Edith X... épouse Y... et M. Denis X... ont fait délivrer à leur belle-soeur Mme Z... veuve X... et aux deux enfants de M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b682df5b5c7d10ca5254

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 24/00212 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZ2D Notifiée le : Expédition à : Maître Edith COLOMB de la SELARL ATHOS AVOCATS - 755

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424175

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Cannes et délégué aux casinos, a fait citer devant le tribunal correctionnel Daniel Y..., directeur de publication du journal "Sud Magazine" et la société Sud-Magazine régie presse OGCP, entreprise éditrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdd

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

représenté par Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9361

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

VILLES ET VILLAGES CREATIONS Représentant : Me Guillaume BELLUC, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ddac

Cassation

9 mai 1963

9 mai 1963

TROIS EXEMPLAIRES AU MINISTERE DE LA JUSTICE ; "ALORS QUE D'UNE PART, LES LIVRES "LES VACANCES ECOSSAISES", "L'HERITAGE DE LA CHAIR" ET "LES FRUITS DE VENUS" QUE L'ARRET ATTAQUE INDIQUE AVOIR ETE EDITES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300285

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

Michel X... est décédé le 9 mai 2006 ; que, les 13 et 31 octobre 2006, Mme Edith X... et M. Denis X... ont fait délivrer à leur belle-soeur, Mme Y..., et aux deux enfants de M. Michel X..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP

6253cad7bd3db21cbdd8c449

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 septembre 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) IT No de rôle : 07/03747

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde73ebbdffcbea6a9ae

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

juin 2009, des épisodes de la série 'Plus belle la vie' plagiant son roman.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101085

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

X..., indiquant être l'auteur d'un roman intitulé "L'héritage du lobotomisé" et soutenant que plusieurs épisodes de la série télévisée dénommée "Plus belle la vie", diffusée sur la chaîne France 3, en

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

689d6eaa41c9b03bb3ff04e2

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société Amazon France Logistique ne produit qu'un document édité le 17 mai 2022 à partir du compte de M.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427441

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

. ; "aux motifs adoptés des premiers juges que, se présentant comme un spécialiste des marchés boursiers, dépeint comme sympathique et ouvert, roulant dans une belle voiture et habitant un appartement

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LKWN SARL BELLE AMIEc/SARL MARIE PONIATOWSKI

62c52952a2c423637907968e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Celle-ci a édité les 16 novembre et 06 décembre 2017 deux factures pour un montant total de 16 762,80 euros TTC qui n'ont pas été réglées par la société Belle Amie au motif que certaines pièces étaient

Source officielle