Ferreira Passos de Almeida, Marina de Andrade Duarte Ferreira, Eduardo Manuel de Magalhães Duarte Ferreira, José Pedro de Magalhães Duarte Ferreira, Paulo de Magalhães Duarte Ferreira, Maria de Magalhães

X..., notaire ; que l'étude de celui-ci a été gérée par plusieurs suppléants jusqu'à la suppression de l'office prononcé par arrêté duarde des Sceaux en date du 17 mars 1987 ; qu'entre temps les époux

Joaquim Manuel Duarte de Oliveira 21/08/1949 Pernes 5. Carlos Alberto Rebelo Mota 30/06/1947 Coimbra 6. Rui Nazaré Rodrigues 05/03/1942 Amadora 7.

Moussa, l’association Sentinelle-Duarté et M. D...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 8 JUILLET 1971) QU'UN CONTRAT A ETE CONCLU, LE 2 MAI 1966, ENTRE LA SOCIETE " LES CARTONNERIES MODERNES " ET DURAT

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 26 janvier 2010), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont, selon devis accepté des 13 et 15 janvier 2003, chargé la société Dumart

#Duarte y Beltrán, SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

#Soledad Duarte Hueros κατά Autociba SA και Automóviles Citroën España SA.#Αίτηση του Juzgado de Primera Instancia nº 2 de Badajoz για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.

René X..., 28/ Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Vauvert (Gard), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juin 1991 par le juge de l'expropriation du département duard, siégeant

de Nantes a d'une part, annulé le jugement du tribunal administratif de Caen du 19 septembre 2006 en tant qu'il a rejeté les conclusions de la société Atelier d'architecture Jacques Ripault - Denise Duhart

ECD ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DUARTE [Adresse 36] [Localité 33] représentée par Maître Catherine CHEDOT de l’ASSOCIATION CHEDOT SAUVAGE SAUVAGE, avocats au barreau de PARIS - #R089 Société BALAS [Adresse

La SARL DUARTE a constitué avocat mais n’a pas conclu.

inline-block } .sF2BC4CC3 { width:192.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 59685/13 Francisco Manuel MAGALHÃES DUARTE

Duarté X... de la totalité des parts sociales appartenant à M. Y..., avait été falsifié par M.

Graziani, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me X..., avocat duARP, de Me Blondel, avocat de M.

Gilbert DUDART demeurant ... à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) ; M.

Sept affaires contre Portugal   Requête n o Affaire Date de la décision 19781/13 Rosa Maria ANTUNES CASTRO ET Fernando Manuel DE CASTRO COELHO 09/12/2014 8815/13 Maria do Rosário DA SILVA ESPADA DUARTE

responsabilité limitée DES ANCIENS ETABLISSEMENTS MALFILLE, ... (20ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de la société anonyme DUSART