OBSTACLE Les personnes concernées par le handicap moteur (personnes en fauteuil roulant ou personnes avec des cannes) ont besoin d'espaces libres de tout obstacle pour trois raisons principales : - se reposer ; Ces espaces doivent être horizontaux au dévers

Article Annexe 4

—

Article 1er Stabilité du véhicule La stabilité du véhicule doit être assurée avec une répartition normale des charges, compte tenu des places de passagers couchés et du personnel de service, ainsi que de l'emplacement des bagages et marchandises, sur un dévers

Article 1

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Ils sont aménagés conformément aux prescriptions du 1° du présent article et à chaque bifurcation du cheminement. 3° Profil en travers En cheminement courant, le dévers est inférieur ou égal à 2 %.

Article Annexe 190-A.1

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Lorsqu'un dévers est nécessaire, il ne doit pas excéder 2 %. 8. Mains courantes dans les coursives.

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

auteurs, signé par ces derniers ; 6° En cas de coproduction, le contrat signé entre les sociétés ou tout document contractuel préparatoire ; 7° La fiche récapitulative reprenant toutes les caractéristiques du projet de l'enregistrement du n°ISAN-IN DEV

Article Annexe

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Sortie Nord CD 210 dévié et R.D.210. Brezet Rue E.-Reclus. Clermont-Ferrand-Est (nmud autoroutier) A 720 et A 75. AUTOROUTE A 19 (ex-A 160) Section Sens-Courtenay Saint-Denis-Iès-Sens. R.N.6. Villeneuve-la-Dondagre.

Article Instruction

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Si le rayon est dévié, il doit être contenu dans un cône dont l'axe est le rayon au repos et de demi-angle au sommet égal à 15° (fig. 3) ; - dans les autres cas, les tirs lasers doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation avec fourniture d'un dossier

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

le champ latéral 2 à 15 % Diplopie dans toutes les positions du regard sans neutralisation et obligeant à occlure un œil en permanence 23% Le taux sera minoré en cas de diminution de la diplopie par une neutralisation constante de l'oeil dévié

LEGIARTI000045166920

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005 40836371100032 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 005028 43 404 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 40836371100032 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 40836371100032 006 20002983300056 POLE SPORT MONTAGNE SMDVVV 006006 1 800 000 ASYMIX DEV

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