Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6809c9421f1ed98b447f43d2
23 avril 2025
23 avril 2025
Rôle N° RG 24/06445 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBUB [H], [G], [E] [A] [X] [A] C/ [V] [A] [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me David
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5c0
3 avril 2025
3 avril 2025
BOUCHERIE N'B C/ [W] [S] [Y] [B] [T] épouse [Y] [E] [A], [X] [Y] [N] [J], [B] [Y] [R] [L], [W] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd02
6 mars 2008
6 mars 2008
représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ Monsieur Claude X... demeurant X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3b
24 octobre 2008
24 octobre 2008
.- COROUGE L, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleChambre 3-3
696161d6cdc6046d47c6db2e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
E] [U] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me David
Source officielleChambre 1-1
6967a748cdc6046d4746c31f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/04959 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXT3 Ordonnance n° 2026/M17 Madame [C] [H] Me David TRAMIER, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
63c1050fbf9fd47c90a135a6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[L] née le 15 Mai 1956 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me David
Source officielleChambre 3-2
696ab414cdc6046d479425cc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
représentée par Me Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS substituée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉES E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffe
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d522
5 février 2010
5 février 2010
.-13090 AIX EN PROVENCE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Assisté de Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, pris en la
Source officielle3e Chambre B
6035cd03d3716d341c2f4cbc
25 février 2016
25 février 2016
DUFLOT, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurances ASSISTANCE
Source officielle1re Chambre A
616263cb10de15342de14876
12 novembre 2013
12 novembre 2013
ARRÊT AU FOND DU 12 NOVEMBRE 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/23460 [B] [A] épouse [E] C/ [C] [X] [A] [M] [R] [Z] [A] Grosse délivrée le : à :ME TRAMIER
Source officielle4e Chambre B
616318bfe0639f4f1a04a4f2
13 décembre 2011
13 décembre 2011
APPELANT Monsieur [D] [W] demeurant [Adresse 10] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me David
Source officielle1re Chambre C
61630b6642de3d260b993182
10 mai 2012
10 mai 2012
[G] [V] épouse [C] née le [Date naissance 3] 1938 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représentés par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître David
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
APPELANTES SAS EMIN LEYDIER, demeurant [Adresse 7] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me David TRAMIER
Source officielle3e Chambre B
6034c51fbd0828b01483a374
29 septembre 2016
29 septembre 2016
MAAF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et assistée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER
Source officielleChambre 1-4
680b1f9c4d571f8833669272
24 avril 2025
24 avril 2025
Syndic. de copro. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Pierre emmanuel PLANCHON - Me France CHAMPOUSSIN - Me Alexandra SCHULER-VALLERENT - Me David
Source officielle8e Chambre A
6036d1ac349ebb6feff83b6f
2 juillet 2015
2 juillet 2015
APPELANTE Madame [P] [O] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-11 OP
681063e54a3347c4e4cc4da6
28 avril 2025
28 avril 2025
DEMANDEUR Monsieur [M] [B], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Maxime PLANTARD, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, substitué par Maître David TRAMIER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence
Source officiellePage 2 sur 8
SOCIETE ANDRE FRANCOIS MURIEL CARREAU-FRANCOIS OLIVIA DUFLOT ET DAVID TRAMIER
31/01/2017
Voir →
SOCIETE ANDRE FRANCOIS MURIEL CARREAU-FRANCOIS OLIVIA DUFLOT ET DAVID TRAMIER
06/12/2016
Voir →
SOCIETE ANDRE FRANCOIS, MURIEL CARREAU-FRANCOIS, DAVID TRAMIER ET PIERRE AUDA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS
06/12/2016
Voir →
SOCIETE ANDRE FRANCOIS, MURIEL CARREAU-FRANCOIS, DAVID TRAMIER ET PIERRE AUDA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS
07/08/2009
Voir →