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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentée par Me François-Xavier CHENADEAU, Plaidant, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur [S] [A] né le 28 Mars 1964 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me David
Source officielle1ère Chambre
650bde60beee0f8318b970de
29 août 2023
29 août 2023
par Me Emilie FAGES de la SELARL JURILANDI, avocat au barreau de BREST INTIMÉ : Monsieur [S] [D] né le 25 Mai 1961 à [Localité 10] (29) [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me David
Source officiellecr
61372676cd58014677425bf5
11 octobre 1994
11 octobre 1994
; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que l'acte d'appel du ministère public, extrait du registre tenu au greffe de la cour d'appel de Nancy, comporte une mention visant la condamnation de David
Source officielle1ère chambre
DTA_2218203_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
David, conseiller ; - les conclusions de M. Iss, rapporteur public ; - et les observations de Me Raoux pour l'EPA Météo-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03691_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
la somme de 1 500 euros à verser à Me David.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
6a0cb315cdc6046d473a3dc9
19 mai 2026
19 mai 2026
DEMANDEURS Consorts [H] rep/ass : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelés en la cause : Organisme CPAM 13 * [Localité 2] Organisme FIVA [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] rep/ass : Me David
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bc488ba5822c82a7cbe025
13 août 2024
13 août 2024
délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Nicolas Rannou
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2516176_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me David, avocate de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68ef2c16796eb4b748562843
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ANCIENNEMENT MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2], non comparant, représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport d'[Localité 2], dernier domicile connu représenté par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle souligne le fait que David X... n'héberge jamais ses filles et s'en tient au droit de visite originaire.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
* * * FAITS ET PROCÉDURE : David X..., né le 11 juillet 1970, a été engagé par la S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0412DEC003527708
12 avril 2011
12 avril 2011
Requête n o 35277/08 présentée par Aslı AKINCI ÇEKİÇ contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 12 avril 2011 [1] en un comité composé de : David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par acte du 05 novembre 2019, la société SAS DAVID ' [X] & ASSOCIES, ès qualités, a assigné la société FONCIA en paiement.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00905
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Elles n'ont donc, selon les appelantes, pas été rajoutées à l'insu de M. David X....
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502040_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Nizet, juge des référés ; - les observations de Me David, représentant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01443
16 octobre 2019
16 octobre 2019
L... : départements 21, 71, 39, 54, 57, le nord du département du Bas-Rhin et les clients Mercier David du département de l'Yonne et fermeture Vitale du département du Haut-Rhin, ont été retranchés des
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a2
17 mai 2001
17 mai 2001
Y... en sa constitution de partie civile, a déclaré Jacques X... responsable du préjudice subi par David Y..., a donné acte David Y... de son intervention au soutien de l'action publique, a condamné
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331c031df9338379d267d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 Assistée de Me David ALEXANDRE, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique,
Source officielleRéférés
678578e5aaacbea0fe684bac
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RETAIL [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-bernard LUNEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0924 DEFENDERESSE Madame [V] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry DAVID
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2413696_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu les procédures suivantes : I) Par une requête enregistrée sous le n°2413696 le 29 mai 2024, Mme A B, représentée par Mes David-Bellouard et Gonidec, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
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