CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

450 résultats pour « David MARTY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310001

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société civile immobilière Marti Pontault-Combault, de la SARL Corlay, avocat de la société Aldi Beaune, après

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6633da34c0d3e3fe99d176cd

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

LES MARTYRS [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Thierry DAVID, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0436 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Première Chambre B ARRÊT No R.G : 06/08433 Mme Marthe X... épouse Y... M. André Y... M. Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fc

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

- Déclaré l'ensemble des demandes de Monsieur Kojo David X... irrecevable, - Débouté Monsieur Kojo David X... de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400063_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.

Source officielle
TCOM

Référés

69f013e9cdc6046d47c8b884

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00302 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 3] comparant par Me DAVID BENSADON

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea7b6ccdc6046d474d081a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LE 8 Janvier 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR EURL CENTRE DE FORMATION MOREAU [Adresse 1] comparant par Me Claire DAUBREY [Adresse 2] DEFENDEUR ASS ASSOCIATION GROUPE ELIT [Adresse 3] comparant par Me David

Source officielle
TCOM

Référés

69f01408cdc6046d47c8ba99

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00303 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 3] comparant par Me DAVID BENSADON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400916_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a19770ecdc6046d475b84de

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 12 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE [Adresse 1] comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me Anne MARTY

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce4c9ea95b316fdf5f9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-d23dedadb3fc7eccab2c3ea673cfbdccebde1ea8

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-01be0f0e25d95625ca666437e5e720672eb5e093

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-756b0ec0a441db9370a242b23a859bdc0825fadb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-95da8d6bb2b15e13900fb382f8c4ce21daf6741d

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e941cdc6046d4705b55e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

délivrées le : à Me THORRIGNAC (D0125), Me DELRIO (R0126), Me DIDI MOULAI (C0675), Me GIBEAULT (E1195), Me CHAMARD-SABLIER (L0087), Me MALARDE (J0073), Me DECHELETTE (P0583), Me SIMON (P0073), Me MARTY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310171

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société civile immobilière Marti Saint-Etienne, après débats en l'audience publique du 7 février 2023 où étaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ECTES FRANCAIS LA S. A. R. L. MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIESc/Monsieur Denis X

6253cc8abd3db21cbdd906fb

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

(les maîtres de l'ouvrage), qui sollicitent la confirmation du jugement, recherchent la responsabilité de la société Marty architectes et associés (la société Marty architectes) sur le fondement de l'article

Source officielle
TJ

Service des référés

69d010fecdc6046d4705ab5e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Assignation du : 10, 11, 19, 20 et 21 Janvier 2026 N° Init : 25/58232 [1] [1] 6 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par David

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6cffcdc6046d47c7fb05

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean [N] THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle

Page 2 sur 23

← PrécédentSuivant →