CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 785 résultats pour « Darius »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200622

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[J] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans les rubriques « interprétariat dari/afghan » (H-01.02.33), « traduction dari/afghan » (H-02.02.33) et

Source officielle

Page 2 sur 90

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372654cd58014677424b7b

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

Dario, - Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200595

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Interprétariat en langue persanne/farsi » (H-01.03.06), « Interprétariat en langue dari

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201134

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[C] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les rubriques « interprétariat en langue persan/farsi » (H-01.03.06), « inteprétariat en langue Dari

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02380

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

X... a été engagé par la société Lombard Odier Darier Hentsch Gestion (ci-après la société LODH) par contrat à durée indéterminée à compter du 15 septembre 2008 en qualité de sous-directeur de l'unité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03242

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Dario Y...X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 28 juin 2016, qui, pour usage de faux et usage d'une attestation ou d'un certificat faisant état de faits matériellement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200536

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

en langue anglaise et américaine » (H-02.01.01), « interprétariat en langue persane et iranienne » (H-01.02.08), « traduction en langue persane et iranienne » (H-02.02.08), « interprétariat en langue dari

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200824

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

[Y] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les rubriques interprétariat en langue Dari (H-01.04.07) et interprétariat en langue Persan/Farsi (

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201130

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[D] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Limoges dans les rubriques « traduction en dari » (H.2.4.7), « traduction en pachto » (H.2.4.16), « traduction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200739

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme [P] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la spécialité interprétariat en langue dari (Afghanistan). 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01752

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Laetitia, actionnaire majoritaire de la société Darius ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200826

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les rubriques « interprétariat Persan/Farsi (Iran) » (H-01.03.06), « traduction Persan/Farsi » (H-02.03.07), « traduction Dari

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2323459-2485949

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

Regina Juozaitienė est la mère de Dalius Juozaitis et Jonas Bikulčius est le père de Darius Bikulčius.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035c4d9d6b4322c0eb28faa

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

LAETITIA, actionnaire majoritaire de la société DARIUS ».

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c418f2

Cassation

3 juillet 1974

3 juillet 1974

TENDANT A OBTENIR QUE DARIUS X..., COPROPRIETAIRE, SOIT CONDAMNE A SUPPRIMER DIVERS AMENAGEMENTS ET INSTALLATIONS PRECISES DANS LEUR EXPLOIT INTRODUCTIF D'INSTANCE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE SI L'ARTICLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee7

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204939_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

directeur des services de l'éducation nationale des Yvelines a refusé de faire droit à sa demande de dérogation à la carte scolaire pour l'affectation de sa fille D B en classe de sixième au collège Darius

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

660f9505a40f8b0008cb763d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DARIUS CAPITAL CONSEIL anciennement dénommée DARIUS CAPITAL PARTNERS, agissant par son directeur général, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

Source officielle
CC

comm

613722eccd5801467740340d

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Dario Y..., ayant demeuré ..., - aux droits duquel viennent : 1°/ M. Jean-François Y..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93769

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Darius X...et à Mme Katia Z...par lettres recommandées dont les accusés de réception sont joints au dossier. Le 2 août 2016, M.

Source officielle