Olivier, - Y...

Marchiennes dont la gestion était effectuée en régie et que la recette des fêtes ne fût pas remise en perception ; que le fait infractionnel du détournement de fonds publics est donc établi même si Olivier

Olivier Z...      

Olivier, - Y...

(20 %) associé à l'huile de soja (80 %)" et que l'huile d'olive purifiée ne constitue pas l'huile majoritaire des émulsions" présentes dans les différents médicaments en cause, la cour d'appel a dénaturé

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés chacun à dix-huit

, que la complicité par aide ou assistance suppose une participation matérielle à l'infraction elle-même, c'est-à -dire en l'espèce au crime d'assassinat sur la personne de Jean-Luc Z... reproché à Olivier

ne pouvait d'office et sans explication préalable des parties opposer à Mme X... que, faute d'un contrat de travail écrit, le contrat de travail dont le caractère partiel était débattu au vu des différentes

question n° 9 : "L'accusé X... est-il coupable d'avoir à A., de fin 1988 à septembre 1989, commis des attentats à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur la personne de Olivier X..., mineur

LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven Z..., Olivier

Franz-Olivier, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 25 septembre 2006, qui, pour publicité

Olivier, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 juillet 2006, qui, pour infractions au code de l'urbanisme et à la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, l'a condamné

chanson incriminée contient les éléments constitutifs du délit; que la seule question est de savoir si, comme les prévenus le soutiennent, ce texte doit être pris au "deuxième degré"; que ce sens différent

C..., Alain D..., Samuel E..., Jean-Luc F..., Jean-Luc G..., Christine H..., Olivier I..., et Jean-Claude J... ; "aux motifs que la concluante invoque le fait que "le travailleur indépendant pouvait

provision à Philippe B..., outre une somme de 51 265,63 francs à la caisse régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants, une expertise étant ordonnée; "aux motifs que si les thèses divergent

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse

2014), que la société [...] , titulaire de la marque française n° 93 466 769 enregistrée afin de désigner, notamment, des chaussures, et constituée par la forme particulière d'un mors de type « filet à olive

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de vol ; "aux motifs que le prévenu fait valoir qu'il existe des contradictions entre les différents