Codes de loi français

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

- En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 - Blocage de la cheville, pied en talus 25 - Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 - Déviation en varus en plus 15 - Déviation en valgus

Article 226-6.10

Ils doivent être convenablement compensés et un relevé ou un diagramme des déviations résiduelles doit être gardé à bord du navire. 5.

Article Annexe II

les techniques suivantes : - évolution sur différents types de mains courantes ; - descente sur corde simple avec arrêt sur clef de blocage ; - descente sur corde double avec arrêt sur clef de blocage ; - descente fractionnée ; - franchissement de déviation

Article R555-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 79

-Toute modification d'une canalisation (modification de ses caractéristiques, extension, déviation, modification du produit transporté sans changement de sa nature telle que définie aux 1°, 2° et 3° du I de l'article R. 554-41, ou toute modification de

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

réticulocytes ; g) Numération des réticulocytes ; h) Hémoglobine corpusculaire moyenne ; i) Indice faisant apparaître la différence entre le taux d'hémoglobine et le taux de réticulocytes, dénommé " Off-score j) Distribution des globules rouges avec déviation

Article 6

Des systèmes permettent l'arrêt immédiat ou la déviation de ces faisceaux en cas d'urgence. IV. ― Dispositions relatives au transport.

Article Annexe Ic

CDL configuration deviation list (documentation) Liste des déviations de configuration acceptables pour l'exploitation de l'aéronef.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50 - Récidivante 5 à 10 - Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15. 7.6 LANGUE. - Amputation partielle entraînant

Article 228-10.03

Le tableau ou la courbe des déviations résiduelles doit se trouver à bord à tout moment. 1.3 Il doit exister à bord un compas magnétique de rechange qui puisse être utilisé à la place du compas étalon, à moins que le navire ne soit pourvu d'un compas

Article ANNEXE 6

Floirac : - chemin des Noyers jusqu'à la bretelle de la sortie de la rocade (limite est de la parcelle section AL n° 117) ; - déviation départementale 936 (direction est) jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section AM n° 38 (exclue) ; - parcelles

Article Annexe

Toute déviation significative est enregistrée de façon détaillée et examinée ; -des dossiers relatifs au prélèvement, à la transformation du produit et à son attribution sont établis en vue de retracer l'historique complet de chaque produit ; ils sont

Article Annexe I

Signaux modulés : Modulation d'amplitude ; Modulation de phase, modulation de fréquence et modulation en bande latérale unique ; Déviation de fréquence et indice de modulation : DF m = f mod Porteuse, bandes latérales et largeur de bande ; Forme d'onde

Article Annexe VI

Il exploite ces états pour attirer l’attention des responsables des installations de contrôle sur la nécessité de prévenir ou de rectifier certaines déviations, et pour éclairer et valoriser les audits des installations de contrôle.

Article Annexe VI

Il exploite ces états pour attirer l'attention des responsables des installations de contrôle sur la nécessité de prévenir ou de rectifier certaines déviations, et pour éclairer et valoriser les audits des installations de contrôle.

Article Annexe VI

Le réseau exploite ces états pour attirer l'attention des contrôleurs sur la nécessité de prévenir ou de rectifier certaines déviations et pour éclairer et valoriser les audits des installations de contrôle et des contrôleurs.

Article Annexe 5.1

Théorie applicable au thème - Différents nord, déclinaison, déviation, dérive et coordonnées géographique Thème de travail Réalisation d'un trajet avec des points identifiés sur une carte Points clés Pédagogiques Capacité à anticiper les conditions

Article ANNEXE

Toutes les déviations doivent être enregistrées de façon détaillée et analysées. Les résultats doivent être comparés aux spécifications prédéfinies. 3.2.

LEGIARTI000024288567

Une déviation du plan de l'étude est un écart non délibéré à ce plan, survenant après la date du début de l'étude. 2.6. Les lignes directrices pour les essais sont des textes qui décrivent les méthodes d'essai.

Article Annexe I

Il doit permettre de prendre en compte la déviation du faisceau par les différents obstacles. Dans le cas des cinémomètres ne pouvant être utilisés qu'à poste fixe, ce dispositif doit être permanent.