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521 résultats pour « Cyrillle BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423264

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

s'abstenant de répondre à la demande de supplément d'information régulièrement déposée dans son mémoire par Xavier X... et tendant à voir procéder, d'une part, à une confrontation entre lui-même et Bertrand

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccff6b63637c907b7bc1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

: Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [R] [P] [Adresse 4] [Localité 13] Représentant : Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fc0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469034.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Vu la procédure suivante : Mme F Bertrand-L'Hostis, Mme C D, Mme E L'Hostis et M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen de l'affaire à notre audience du 04

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450320.20220401

Admin. suprême

1 avril 2022

1 avril 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er avril 2022. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725282cdc6046d474ec1b7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008244761

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Bertrand Dacosta, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M. B, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69feeaa3cdc6046d47217f82

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

VANOLLI Cyrille et Mme BONHEUR Sylvie, Juges, lors des débats et du délibéré * Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725284cdc6046d474ec1cb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697253a0cdc6046d474ed4ad

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725610cdc6046d474f65cf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725870cdc6046d474f99dc

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725bf8cdc6046d474fd4a7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:496668.20241227

Admin. suprême

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9e

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [Y] né le 30 Novembre 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581fa0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fa6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fa8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [L] [E] née le 28 Juillet 1976 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril

Source officielle

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