AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372620cd58014677423264
24 février 2004
24 février 2004
s'abstenant de répondre à la demande de supplément d'information régulièrement déposée dans son mémoire par Xavier X... et tendant à voir procéder, d'une part, à une confrontation entre lui-même et Bertrand
Source officielle3e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
: Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [R] [P] [Adresse 4] [Localité 13] Représentant : Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317c1692fcf85d581fc0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469034.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Vu la procédure suivante : Mme F Bertrand-L'Hostis, Mme C D, Mme E L'Hostis et M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317a1692fcf85d581f9a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen de l'affaire à notre audience du 04
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:450320.20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er avril 2022. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725282cdc6046d474ec1b7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008244761
13 juillet 2006
13 juillet 2006
Bertrand Dacosta, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M. B, - les conclusions de M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69feeaa3cdc6046d47217f82
21 avril 2026
21 avril 2026
VANOLLI Cyrille et Mme BONHEUR Sylvie, Juges, lors des débats et du délibéré * Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725284cdc6046d474ec1cb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697253a0cdc6046d474ed4ad
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725610cdc6046d474f65cf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725870cdc6046d474f99dc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf8cdc6046d474fd4a7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496668.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317a1692fcf85d581f9c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317a1692fcf85d581f9e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[H] [Y] né le 30 Novembre 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317a1692fcf85d581fa0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317b1692fcf85d581fa6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand ASSAILLY, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante le 04 Juillet 2025 après examen
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317b1692fcf85d581fa8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [L] [E] née le 28 Juillet 1976 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril
Source officiellePage 2 sur 27