289, 293, 298, 299, 306, 308, 314, 317, 328, 336, 342 lesquels correspondaient suivant la pièce 1-2 (page 4) à des factures de vente à une société Sipar LP Créations 97 et 98 et non pas à la société Rolot

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton nautique en 1990, a assigné la société Cummins diesel (la société Cummins), fabriquant des moteurs Cummins 250 CV équipant son bateau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Art et cuisine, dont le siège est ...

: 4 420 conserveries de viandes, foies gras, plats cuisinés, 4 423 préparations de plats cuisinés en boîtes, terrines, flacons, 4 425 fabrications de conserves d'escargots"; qu'en déclarant que l'employeur

n'apparaît pas, au vu des éléments du dossier, que la S.P.E.F., ou les responsables de la Banque Populaire de l'Ouest, en participant à une opération d'augmentation du capital social de la société Cuisine

que les matériels incorporés dans un ensemble qui peuvent être repris par un simple démontage existent toujours en nature ; qu'en l'espèce, en se bornant à constater que certains des équipements de cuisine

était employée dans un restaurant en qualité de cuisinière, a été victime d'une chute; qu'estimant que cet accident était dû à la faute inexcusable de son employeur qui l'avait chargée de nettoyer la cuisine

8 jours en l'espèce deux jours ; "aux motifs que Claude X... a nié les faits ; cependant, tous les jeunes présents ont été entendus, tous confirment que Nicolas Y... n'avait pas sa planche à roulette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roset, société anonyme, dont le siège est BP N°9, 01470 Briord, en cassation

selon le moyen, "1 ) qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que l'avis favorable de réouverture du 28 septembre 1992 n'avait été donné que "sous réserve que la mise en conformité de la cuisine

destinataire avant le jour de l'audience ; que l'arrêt attaqué mentionne d'une part "vu le mémoire déposé au greffe de la chambre de la chambre d'accusation le 6 décembre 2000 à 17 heures 30 par Maître Roullet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cuisines Pyramides, (anciennement société Cuisines Pinault), société

agissant en qualité de gérant de la SARL LORCOFLORA FINANCES, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le numéro 948 822 192, dont le siège social se trouve sis [Adresse 3], elle-même présidente de CUISINES

X..., la société Résidence "Les Cèdres" a mis des cuisines équipant la maison de retraite qu'elle exploite à la disposition de la société Camille Auban, dont M.

l'agent immobilier, alors « qu'en se bornant à reprendre les affirmations de la société JMD immobilier et Chich'immo selon lesquelles la pièce principale du logement est la chambre et non l'entrée/cuisine

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Cummins France par la société Cummins Inc.

cas de gain le client se voyait offrir un maigre mobilier composé de quelques placards sur une largeur de moins de 3 mètres pour la cuisine ne permettant pas de considérer qu'il s'agissait d'une cuisine

, alors, selon le moyen, que les vices affectant le plan de travail d'une cuisine ainsi que les panneaux menuisés de sa façade ne relèvent pas de la garantie décennale ; qu'en décidant du contraire, la