la suite de l'accident survenu le 23 juillet 1990 à leur fille Céline alors âgée de 3 ans au cours de l'utilisation d'une machine agricole mise à leur disposition par la société coopérative agricole CUMA

d'emprisonnement dont deux ans assortis d'un sursis ; "aux motifs que "le fait pour X... d'embrasser B... en introduisant la langue dans sa bouche, de lui caresser le sexe en introduisant la main dans sa culotte

Le soir, elle constatait que A... avait déféqué dans sa culotte. Pour explication, il aurait indiqué à sa mère avoir fait cela car son père lui avait mis " son zizi dans le derrière ".

X..., de Me Vincent, avocat de la CUMA, les conclusions de M.

scolaires elle était allée dormir dans le lit de son père et qu'elle avait été réveillée dans la nuit par son père qui tentait de lui ouvrir la bouche pour y mettre son sexe ; qu'il avait ensuite baissé sa culotte

sexuelles pratiquées sur cette dernière ; l'enfant relatait qu'à l'occasion des vacances passées chez sa grand-mère, X... avait pratiqué des attouchements sur son sexe, en passant sa main sous sa culotte

premiers juges apportent la preuve de la culpabilité de leur auteur ; "et aux motifs adoptés que la jeune A... avait indiqué que son grand-père lui avait caressé le dos, avait passé sa main dans sa culotte

X..., demeurant lieudit "La Borde" à La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de : 1 / La Cuma

. ; que Jessica X... expliquait qu'à l'âge de cinq ans, X... l'emmenait en voiture le matin dans un centre aéré puis la reconduisait le soir à son domicile ; qu'il lui avait retiré la culotte, l'avait

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 novembre 1991), que la société Peaudouce, titulaire du brevet déposé le 25 novembre 1981, enregistré sous le numéro 81-22.099, ayant pour objet une "couche-culotte

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00010 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPDG AFFAIRE : Société CLAAS FINANCIAL SERVICES C/ Société CUMA D’ACCUEIL D’ESPARSAC NAC : 53B Copies le 10 avril 2026

A CULLINA CU L'UCCELLI S.E.L.A.R.L.

même chambre à Chamonix et à Paris, ainsi qu'au domicile parental ; que Laëtitia a toujours situé les premiers faits alors qu'ayant mal au genou, il lui avait demandé de retirer son pantalon et sa culotte

de manière spontanée et réitérée, cette dernière a clairement décrit les attouchements à caractère sexuel auxquels s'est livré son instituteur en lui caressant le sexe de sa main introduite dans la culotte

présider aux débats devant une juridiction, la partie civile se serait jetée sur lui dans le hall d'accueil de l'hôtel avant que les ébats ne se poursuivent dans le salon-bar, elle aurait écarté sa culotte

rendre compte qu'en réalité Y... n'était pas consentante et lui opposait un refus" ; que, pour justifier sa décision, elle retient que le mis en examen "homme fruste, qui s'était vu remettre par Y... sa culotte

2023 N°2023/55 Rôle N° RG 21/00548 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGYWM [W] [N] C/ [K] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CULOMA

voir et que sa soeur et lui-même aidaient leur grand-père à transférer des affaires de la maison dans une grange voisine, il l'avait vu allongé sur un tas de jouets, ayant baissé son pantalon et sa culotte