Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Tuberculose ganglionnaire 6 mois Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. Synovite, ostéo-arthrite 1 an Soins vétérinaires.

Article 1

Artannes-sur-Thouet, Beaufort-en-Vallée, Blaison-Gohier, Blou, La Bohalle, Brain-sur-Allonnes, Brain-sur-l'Authion, La Breille-les-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Chacé, Chemellier, Chênehutte-Trèves-Cunault, Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Corné

Article R4342-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 34

-Dans le cadre d'un bilan visuel préalable à la prescription de lentilles de contact oculaire souples, l'orthoptiste réalise en complément des examens mentionnés au II les actes suivants : 1° Une mesure de la courbure de la cornée ; 2° Un examen de

Article 1

la greffe, est négatif ; b) Les tissus figurant dans la liste suivante pour lesquels un besoin quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés à condition que le résultat du dépistage génomique viral du VHB soit négatif : - les cornées

Article 214-4.01

Les dispositions de l'article 214-3/06.4 sont complétées comme suit : "Pour les navires de pêche, les essais de manœuvre sous charge ne sont pas exigés pour les cornes réservées exclusivement aux opérations de pêche lorsqu'il s'avère que de tels essais

Article 214-3.03

Un dispositif anti-soulèvement doit être prévu sur les pivots de pied des cornes de charge. 10.

Article Annexe

Dans la corne dorsale de la moelle épinière, les enképhalines interviennent au niveau des neurones nociceptifs. Les enképhalines sont libérées par des interneurones spécialisés.

LEGIARTI000024997418

Dans la corne dorsale de la moelle épinière, les enképhalines interviennent au niveau des neurones nociceptifs. Les enképhalines sont libérées par des interneurones spécialisés.

Article Annexe III

Nature des tissus, de leurs dérivés et des cellules, Activités sollicitées P (1) Co (2) D (3) Ce (4) Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques, ...

Article 6

proximité immédiate ; -élevage d'animaux de moins de 12 mois en parcs renforcés proches des bâtiments d'exploitation ou en bâtiment ; -mélange d'âges et de type de bovins et équins (pas d'animaux de moins de 12 mois seuls) ; -présence de bovins à cornes

Article ANNEXE 33

des parcelles section AN n°s 62 et 19 jusqu'à la RN 35 ; - R.N. 35 jusqu'à l'avenue de la Loubert ; - avenue de la Loubert jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à l'ancien chemin de fer ; - allée Jules-Guesde jusqu'à l'avenue de la Cornée-Renard

Article Annexe II

. ― Renseignements relatifs aux activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue

Article ANNEXE I

Objectif n° 2 " assurer la sécurité collective " : - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : bouée avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être

Article TABLEAU A

Cornes brutes (Marchand de). Coutelier (Marchand et fabricant). Crémier-glacier. Crics (Fabricant et marchand de). Crin frisé (Apprêteur de). Cristaux (Marchand d’) en détail. Culottier en peau (Marchand).

Article 110.2

exprimée en kilogrammes ; - As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes

LEGIARTI000048568968

Affections de la cornée et de la sclérotique (index 243) 1.

Article Annexe Hépatite B

Les tissus concernés sont ceux pour lesquels a été identifié un besoin quantitatif (manque de greffons disponibles) ou qualitatif (manque de greffons adaptés pour le receveur), à savoir les cornées, les valves cardiaques, les artères, la peau et les os

LEGIARTI000025878508

dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn-flakes

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

20 et - de 1/20 30 30 32 35 40 45 55 75 90 100 100 Enucléation 33 33 35 40 45 50 60 80 95 100 100 6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX 6.1.9 - CAS PARTICULIERS 6.1.9.1 - Tales de cornée