relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clada par la société ITM Alimentaire Centre Ouest

Régulièrement assignée par acte remis à personne morale, la société CLAMAE GROUP n'a pas comparu.

et les sociétés AUDIS DISROCH et SODISROY : La société CLAMAX détient 99,99 % de participation au sein de chacune de ces sociétés.

Béatrice, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Camille X..., Clara X..., Agathe X... et Tom X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON

1 Avis n° 2024-223 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara Koenig LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

1 Avis n° 2023-82 du 5 juin 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara Koenig LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

1 Délibération n° 2025-388 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Clara Chappaz LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

1 Avis n° 2024-478 du 17 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara d’Orlando LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Claas France, société anonyme dont le siège

Jean-Pierre Y..., 2 / Mme Marie-France X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / la société civile immobilière (SCI) Résidence Clara, dont le siège est ..., 4 / la société Villa Clara,

France, société par action simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Claas Tractor, société par action simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 5],

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2022 La société Clana

" aux motifs que la télécopie en date du 22 décembre 1989 adressée par la société Buildinvest à l'étude de Patrick X... constitue une convention de vente en l'état futur d'achèvement entre la SARL Clasa

* * * Vu l'arrêt rendu le 15 décembre 2010 par la Cour d'Appel de Céans faisant apparaître que les appelants étaient représentés par la SCP d'Avocats ROMANI-CLADA-PERETTI.

récursoire si elle l'estime utile, - débouté les sociétés Depussay et Claas France de leurs autres prétentions, - condamné solidairement les sociétés Claas France et Depussay venant aux droits de la

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre section B), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Maisons Clara, dont le siège

, modèle ARION 460, numéro de série VPKTA5200A5305077 - Le tracteur agricole de marque CLAAS, modèle NEXOS 240 L, numéro de série A6700058 - Le tracteur agricole de marque CLAAS, modèle NEXOS 240 L, numéro

MAIOU CLARA C/ S.A.R.L. BRM, S.A. MMA IARD, S.A.