CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

319 résultats pour « Christophe CHATARD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebd

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Septembre 2013 ENTRE SARL ALLARD, demeurant 350 Route de Saint Jean d'Angély-16710 SAINT YRIEIX SUR CHARENTE Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed61

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

ARRET N RG N : 10/ 01353 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Mario Christophe A... C/ M. Laurent B..., CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC "GROUPAMA" venant aux droits de la CRAMA DES PAYS VERTS, C.P.A.M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001035_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Gaullier-Chatagner, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant de M. B et autres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c1

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Christopher X... C/ Mme Susan Y... épouse X...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c238c0355000835f6c8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SPIROMATIC, Représentés par Me Marinka SCHILLINGS de la SELARL AMSTEL & SEINE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9265a

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f0

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Mario Christophe Y..., représenté par Mme Sylvie Y... en qualité de tutrice de son fils C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b55

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Monsieur Christophe Y..., en qualité d'héritier de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001729_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Christophe, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'annulation : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91acb

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

greffe : ENTRE : SARL ADP représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est 8, rue Pasteur-87410 LE PALAIS SUR VIENNE représentée par Me Philippe CHABAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

TRAVAUX SPECIAUX DU CENTRE, demeurant ...-87000 LIMOGES Ayant pour avocat Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SMABTP SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930bb

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100749_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a0

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

par Me CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Bernadette Z... épouse X...de nationalité Française née le 30 Juin 1944 à BERNAVILLE (80) Profession : Retraitée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba5097d592000810744d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Z] [I] Représenté par Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Appelant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d87

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Christophe X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b9b

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Christophe X... C/ Mme Sandrine Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91156

Appel

19 février 2014

19 février 2014

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Madame Pascale A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure de référé Yc/Socamip MMA

6253cb7cbd3db21cbdd8d9e8

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

RG N : 10/ 00318 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle

Page 2 sur 16

← PrécédentSuivant →