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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

47 résultats pour « Chevre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe III

—

Forte Ile (ILE) et DOM 92,00 € Faible (2) Hors handicap naturel ou défavorisé simple 110,00 € Faible Piémont (P) 129,00 € Faible Montagne (M) 194,00 € Faible Haute montagne (HM) 212,00 € Faible Ile (ILE) et DOM 212,00 € (1) Plus de 1 000 chèvres

Article 4

—

: : unité) : :---------------------:---------: : Vaches laitières : 1 : : Veaux jusqu'à : : : bovins : : : Bovins : : : : De 3 mois à 1 an : 0,5 : : De 1 à 2 ans : 0,5 : : Brebis mères : 0,17 : : Agneaux, agnelles : 0,08 : : Chèvres

Article 12

—

Toutefois cette mention n'est pas exigée pour les fromages fabriqués au lait de chèvre définis à l'annexe ou pour les fromages fabriqués au lait de chèvre ou au lait de brebis et bénéficiant d'une AOC ou d'une IGP ; 2° La mention " Au lait de mélange

Article 2

—

Un accord national conclu dans le cadre de l'organisation interprofessionnelle constituée entre les producteurs de lait de chèvre, les groupements coopératifs agricoles laitiers et les industries de transformation du lait, conformément aux articles L.

Article 1

—

Au titre de la présence d'un nombre minimum d'animaux : 1 reproducteur mâle ; 1 jument ; 1 truie mère ; 1 vache ; 2 bovins âgés de plus de deux ans ; 6 brebis mères ; 6 chèvres ; 10 lapines mères ; 100 volailles pondeuses.

Article 1

—

Bossancourt, Bouranton, Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres

Article Annexe I

—

Poils des animaux mentionnés ci-après : alpaga, lama, chameau, chèvre, cachemire, chèvre angora, lapin angora, vigogne, yack, guanaco, chèvre cashgora (croisement de la chèvre cachemire et de la chèvre angora), castor, loutre. 3 Poil (m) ou crin

Article 5

—

: 0,08 : 0,04 : : : Chèvres ...

Article D654-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

-Les responsables des laboratoires réalisant les analyses dans le cadre du paiement du lait de vache, de brebis ou de chèvre veillent à ce que les résultats soient régulièrement communiqués au producteur ou à son mandataire et à l'acheteur de lait ou

Article Annexe II

—

CATÉGORIES DE CAPRINS MONTANT De base Plafonné Chevreaux 8 15 Chevrettes destinées à la reproduction 160 220 Chèvres

Article Annexe VI

—

, engraissement 20 Broutard < 1 an, engraissement 27 Brebis 10 Brebis laitière 10 Bélier 10 Agnelle 5 Chèvre

Article Annexe I

—

Préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre : MINIMUM (1) MAXIMUM 0,45 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ (1) Les préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre ayant

LEGIARTI000028202750

—

Sphère aplatie d'un poids maximum de 20 grammes. 40 44 Fromages de chèvre. Chabichou Lait de chèvre Pâte molle obtenue par coagulation, principalement lactique, non cuite, légèrement salée avec moisissures superficielles.

Article Annexe II

—

Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre : MINIMUM MAXIMUM 0,45 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés

Article D654-114-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 75

Code rural (nouveau)

Dans les bassins laitiers où la production de lait de chèvre ou de brebis est significative, le préfet coordonnateur peut convier toute personne proposée par des organisations professionnelles agricoles de ces filières.

Article Annexe II

—

Concours, expositions et lieux de vente d'animaux Chapitre Ier Foires et marchés. 1. a) Les foires et marchés de bestiaux et de chèvres visés aux articles 280 à 283 du code rural doivent : -disposer d'emplacements nivelés sans pente excessive présentant

LEGIARTI000037494779

—

PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT 54451 REHON 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON 54485 SAINT-PANCRE 54493 SAULNES 54514 TELLANCOURT 54521 THIL 54525 TIERCELET 54537 UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE

Article 3

—

Désignation : Brebis mères : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,17 Désignation : Agneaux, agnelles : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,08 Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,04 Désignation : Chèvres

Article Annexe II

—

Les protocoles sont : 2° Filière "production de lait de chèvre " : - proposer au moins un service de contrôle des performances, conforme aux dispositions de la décision 90/256/CEE susvisée, par protocole de contrôle des performances.

Article Annexe II

—

ÉCHANTILLONNAGE DU LAIT DE VACHE, DE BREBIS ET DE CHÈVRE Au moins trois prélèvements par mois et par producteur sont effectués, de façon inopinée, à raison d'un au moins par décade. 2.

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