72288 Saint-Hilaire-le-Lierru. 72292 Saint-Jean-des-Echelles. 72293 Saint-Jean-du-Bois. 72296 Saint-Maixent. 72300 Saint-Mars-la-Brière. 72302 Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Cheville Arthrodèse (fusion osseuse anatomique) : - tibio-talienne ( en bonne position) : 10 à 12 % ; - arthrodèse tibio-talienne, médio-talienne et sous-talienne associées : 20 %.

Article Annexe I

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fonctions principales X Principaux dispositifs de comptage : râteau, roue de compte, crémaillère X Terminologie X Chaîne cinématique X Fonctionnement d'un système de sonnerie (délai, roue d'arrêt, cheville

Article Annexe

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PAYS-DE-LA-LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-MARTIN-DU-BOIS 1 249 67430 SAINT-PIERRE-BOIS BAS-RHIN GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-PIERRE-BOIS 1 67490 THANVILLÉ THANVILLÉ 250 72311 SAINT-PIERRE-DE-CHEVILLÉ

Article Annexe I

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Les outils et matériaux nécessaires à l'exécution - Un scellement par cheville (à sec) avec un essai de résistance à l'arrachement. - Un scellement au mortier avec appréciation : • de la forme de cavité ; • de la nature du mortier.

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