X..., entrepreneur, de l'installation dans plusieurs appartements de son immeuble de chaudières murales, assurant le chauffage et la production d'eau chaude, fabriquées par la société Chaffoteaux et Maury

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Chabot Delrieu associés, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

dépourvue d'une arrivée d'air extérieure convenable et suffisante (cf. arrêt p. 7, 2ème attendu) ; qu'aucune responsabilité ne peut donc être imputée à A... qui avait réalisé l'installation de la chaudière

___________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 1°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Millet-Chabeur

A..., il avait été constaté des dysfonctionnements renouvelés de la chaudière ; "- que M.

X... à son domicile d'octobre 1981 jusqu'à son départ en mai 1988, l'a condamnée au paiement de sa part contributive à l'acquisition d'une chaudière à gaz et a fixé sa créance relative au financement d'un

C... a aussi estimé que les locataires avaient une part de responsabilité dans la survenance des faits en raison du manque d'entretien de la chaudière ; mais il a relevé qu'ils avaient fait des réserves

[M] [D] et la société SCEA des Chaudières PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné M.

Chabanne a été engagé en qualité de serveur le 14 janvier 1982 par M.

Chabanne Y..., les conclusions de M.

la société Sollac Lorraine procède à des travaux de nettoyage et de réparation des lignes de production en faisant appel à des salariés volontaires ; que depuis 1990, une prime dite de "réparation à chaud

X... et le Groupama faisaient valoir que l'expert constatait que la SAB savait que la chaudière utilisée fonctionnait au bois, qu'elle installait pour la première fois chez M.

Après avoir rejeté les demandes formées par la société Chaud et froid en nullité de la vente du moteur et en résolution de celle-ci pour défaut de conformité, l'arrêt retient que la société Chaud et froid

par une pompe à chaleur et un ballon d'eau chaude ; que, se plaignant d'une insuffisance de chauffage, elle a, après expertise, assigné la société Axa en indemnisation de ses préjudices ; Attendu que

s'imposait et incombait au directeur de la société ; en l'espèce, la marque Point Chaud a été déposée auprès de l'INPI le 26 octobre 1980 ; ce dépôt a été renouvelé le 8 février 1990 ; le terme Point

le brûleur à gaz, propriété de la société SDVL, que celle-ci avait substitué au brûleur à fuel ; qu'en retenant que la société SDVL a vendu à la société Laure Motos la chaudière à fuel de M.

La société FABRYKA KOTLOW SEFAKO (ci-après désignée la société "Sefako") est une société de droit polonais qui a pour activité la fabrication de chaudières à charbon combustible, liquide ou gazeux.

X... a installé au domicile des époux Y... en décembre 1993 une chaudière de 32kw alors que le devis accepté et la facture réglée mentionnaient un appareil de puissance 45kw ; qu'à la suite d'une révision