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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137254ecd5801467741c9f6

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

X..., selon lequel le demandeur a quitté son établissement situé à Sault vers 13 heures 35 13 heures 40, ne permet pas d'établir que le prévenu ne pouvait pas être à Cereste vers 14 heures 30 puisque,

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

16/07/2026

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Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

06/08/2025

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Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/09/2024

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Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

03/08/2023

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Radiations

LA CERVESIA

SIREN 339334138Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/10/2022

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CC

cr

6137260ccd580146774228bd

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

est dû au fait que sa tête a été violemment projetée sur le mandrin du tour en marche, ce qui a entraîné une perte de connaissance immédiate avec coma et atteinte grave des fonctions supérieures du cerveau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00975

Cassation

9 septembre 2025

9 septembre 2025

civils en date du 10 mars 2023, le tribunal correctionnel a constaté le désistement de la constitution de partie civile de madame [H] ; que, pour décider d'entendre l'avocat de madame [H], maître Cerveaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00382

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

[Y] et [O] et la société les cerisiers de l'Esteron. Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté la société Les Cerisiers de l'Esteron, M. [Y] et M.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf9

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

l'anonymat dans une chambre louée pendant deux ans au-dessus d'un bar-tabac d'un petit village de Seine-et-Marne), aux évocations les plus drôles d'une vie de rebelle ... nous sommes invités dans le cerveau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00593

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

Les premières constatations médico-légales ont mis en évidence des lésions traumatiques au niveau du cerveau, évocatrices du syndrome du bébé secoué. 4.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed44cdc6046d4705ffc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00060 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR44 ORDONNANCE N° 26/00062 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- expédition le: Me CHANTELOT [B] Me CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z

6137269fcd580146774271cd

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

et un plan d'aménagement de la maison ainsi que la liste des matériels à prévoir ; qu'il souligne que selon le compte rendu hospitalier, Marie-Rose X... subit désormais une atteinte dégénérative du cerveau

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e83e

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel du praticien faisant valoir qu'une telle conception représente une hérésie en matière médicale puisqu'elle nécessiterait de percer le crâne et de traverser le cerveau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02134

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

raccompagné inconscient par l'un de ses amis au domicile familial, le 1er janvier 2014, vers 11 h 30 ; que, conduit aussitôt aux urgences de l'hôpital d'Annecy, il a été opéré pour des lésions graves au cerveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625100929f6bffa995b3a8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

de la SCP CERVESI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0051 SAS ING LEASE FRANCE agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200849_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200855_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200857_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C A - B, représenté par Me Cervetti demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la saisie-administrative à tiers détenteur (acte n° 32145708912), dont la notification a été émise le 8 juin 2022, portant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301026_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301027_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301028_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2401435_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sous le n° 2301026, par une requête, enregistrée le 23 août 2023, l’EARL Lisa Maria, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2004:208

droit européen

6 juillet 2004

6 juillet 2004

#Grupo El Prado Cervera, SL versus Euroopa Liidu Intellektuaalomandi Amet.#Kohtuasi T-117/02.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai oublié mon année de naissance, je n'ai pas de cerveau. Je suis ici de manière arbitraire. Oui je suis né à [Localité 2]. Je suis né le 31 mai 1999, mais je n'ai pas de pièce d'identité.

Source officielle