Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de la société anonyme Castel et Fromaget, dont le siège est ...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2020 N° 2020/ Rôle N° RG 16/13621 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67RH SCI CASTEL GINESTIERE C/ [K]

dont le siège est ..., 2 / la société Castorama, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de la société Castells

Danielle Claude ne reposait que sur une impression, la cour d'appel a dénaturé cette pièce et violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que, dans son attestation datée du 14 décembre 1993, Mme Yannick Rouanet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Castera, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

& Fromaget Caraïbes ; ' débouter la société Castel & Fromaget venant aux droits de la société Castel & Formaget Caraïbes de l'ensemble de ses prétentions ; ' condamner la société Castel & Fromaget

possédait la majorité du capital social de la société PAGIMAGE ; qu'elle en était président directeur général ; qu'elle a également constitué avec sa soeur une société civile immobilière BLANCHE DE CASTILLE

Jean-Pierre, LA SOCIETE CASTEL ET FROMAGET, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Castel Frères, représentée par son représentant légal en

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre, Paul A..., né le 27 octobre 1953 à Port Lyautey (Maroc), de nationalité française, pompier, demeurant à Castirla

et Fromaget, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; La société Castel et Fromaget a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre

[L] a assigné la société Castel taxis et son assureur, la société Generali IARD, en réparation de ses préjudices.

du pont roulant qui a coincé la victime entre la butée de celui-ci et une partie de la structure métallique de l'installation ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 5 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Limoges Castel, société anonyme, dont le siège est avenue du

XP..., Aimé, Julien, Joseph K..., demeurant ensemble ..., 5 / de Mme Simone, Catherine L..., demeurant ..., 6 / de La Copropriété des résidences Casella, bâtiments A, B, C, D, prise en la personne

, le volet roulant, l'alarme et les peintures, alors, selon le pourvoi, d'une part, que toute réfection totale ou partielle des gros murs et des voûtes constitue une grosse réparation au sens de l'article

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Castillo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Castel et Fromaget, dont le siège