Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Carole F est sortie des urgences à 18h30. A 19h01, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2022278_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
L'usufruit de cet immeuble a, quant à lui, été conservé par la SARL Carol pour une durée de 18 années.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0211DEC005940313
11 février 2014
11 février 2014
The intervening criminal proceedings about the apparent fraud were to no avail.
Source officiellemi
60793b359ba5988459c3c380
9 février 2001
9 février 2001
Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Carole X... Y..., née le 15 février 1983, a été reconnue à sa naissance par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10119
31 janvier 2018
31 janvier 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Carole
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301008
16 septembre 2009
16 septembre 2009
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2007), que Mme X..., aux droits de laquelle vient la société civile immobilière Canol
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90490
16 mai 2024
16 mai 2024
Il est en outre souhaitable que le présent litige puisse aboutir dès que possible. Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a2
31 août 2016
31 août 2016
APPELANTE : Madame Carole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec4
25 mai 2011
25 mai 2011
et Josiane X... dans la procédure ayant abouti au jugement précité et dans l'instance dont la Cour est actuellement saisie.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46d45cdc6046d47f71878
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Norbert DI LORENZO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M., [F], [Y
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d188
18 juillet 2024
18 juillet 2024
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 07 Juillet 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 16 Mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 30 MAI 2024, à 14 heures, Madame Carole
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110341
24 mai 2018
24 mai 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Carole
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a180935cdc6046d4736d3bc
18 mai 2026
18 mai 2026
Clément JOUBERT – Mme Carol BETBEDER Greffier : Me Grégoire PRIEUR Présents au prononcé du jugement M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1864413-1957778
5 décembre 2006
5 décembre 2006
When the demonstrators had been dispersed, a doctor arrived at the scene and pronounced Carlo dead.
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-1952238-2051440
12 mars 2007
12 mars 2007
When the demonstrators had been dispersed, a doctor arrived at the scene and pronounced Carlo dead.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64481a7b805de12b79e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL S.C.P.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90498
16 mai 2024
16 mai 2024
Par ailleurs, l'intérêt des parties est en l'espèce d'aboutir à une issue rapide du litige.
Source officielleChambre 3-3
63c104fdbf9fd47c90a13526
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de procédure civile ; - débouté la SARL Carrosserie RD de sa demande d'exécution provisoire.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1848922-1953585
29 novembre 2006
29 novembre 2006
In their estimation, Carlo had been about 1.75 metres from the jeep when the shot had been fired, and the officer firing the shot had therefore been able to see him.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC001874306
16 octobre 2012
16 octobre 2012
He returned to the pub with Ms Wedge when told about the shooting. In the telephone calls after the shooting he had asked Carlo what was going on; Carlo had told him to make sure no one saw anything.
Source officiellePage 2 sur 124