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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
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1 octobre 2025
Le 10 mai 2021, la SARL Olivier a cédé le fonds de commerce à la SAS L’épicerie de Carine.
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soc
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9 juillet 1998
E..., B..., F... et Y..., chauffeurs-livreurs de la société Carine management et collègue de travail de M.
Chambre 1-2
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2 avril 2026
L'EPICERIE DE CARINE - [Localité 2] représentée par Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE BOUSQUET ABRAM, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante S.C.I.
Cour d'Appel
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5 décembre 2016
soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet et disait que les soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet pouvaient se poursuivre sous une autre forme que l'hospitalisation complète.
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19 mai 2011
A. a fait assigner Carine Z...en justice afin de voir prononcer la nullité du contrat d'assurance.
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27 mars 2014
Par acte des 24 et 28 janvier 2008, la SCI CARINE, les époux Y...et la SCI TOURNINVEST, dont le gérant est M.
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27 septembre 2011
Nicolas B... et Mme Carine Z....
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28 mai 2013
Il a enfin débouté Mme Carine C... et M.
J.L.D.
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21 mai 2026
barreau de LYON, [J] [O] né le 21 Septembre 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Carine
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avocat au barreau de LYON, [O] [Q] né le 25 Août 1981 à [Localité 1] (ESPAGNE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Carine
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7 juin 2011
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 29 Juin 2009, enregistrée sous le no 08/ 00340 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANTS : Madame Carine
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28 avril 2015
Mme Carine X... faisait bien partie de ces salariés.
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28 mai 2008
S/appel d'une décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 14 NOVEMBRE 2006 RG No 11-04-0861 Code affaire : 53 B Prêt - Demande en remboursement du prêt SA CORNER BANQUE C/ Carinne
2ème chambre
DTA_2201843_20230105
5 janvier 2023
La SCCV Carine et M.
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2000c/P Carine
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20 juin 2001
Carine, née le 7 Décembre 1962 à ELISABETHVILLE (CONGO BELGE), fille de P... Roger et de M...
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4 décembre 2014
No 13/ 03565 AFFAIRE : Carine X... C/ Janine X... ...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201203
27 septembre 2018
Gaël X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Carine X..., épouse A... , domiciliée [...] , 3°/ Mme Jacqueline Y..., veuve X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101165
23 novembre 2011
Y... et de Mademoiselle Carine X... Y... à l'égard de M.
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9 mai 2011
PILLOUD, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020437 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Carine
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23 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Carine Gisèle France Z... épouse X...