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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
60342c65566ffd1e4cc3ac2d
27 janvier 2017
27 janvier 2017
N° 2017/ Rôle N° 16/09821 [G] [Z] C/ SA NAPHTACHIMIE Grosse délivrée le : à : Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Camille
Source officielle9e Chambre B
615e0e68c25a97f0381f5629
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2013 N° 2013/1031 Rôle N° 12/00730 SA NAPHTACHIMIE C/ [C] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Camille
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300729_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 février 2023 et le 2 mars 2023, Mme B C agissant pour son compte et celui de sa fille A C et représentée par la SELARL Camille
Source officielleJCP REFERES
69d57e7fcdc6046d47738a9d
7 avril 2026
7 avril 2026
[J] [P] et de sa famille n’est pas suffisamment grave et urgente pour justifier d’un hébergement fourni par l’Etat dans le cadre du DALO.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229c9d2fa6fd0f80403e6
20 avril 2023
20 avril 2023
de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère, chargée du rapport Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Camille
Source officielleService des référés
6686fe97e74459e0c7edd45b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE MAITRE KANTER, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat postulant et Maître Camille
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6973cfcbcdc6046d477b0f0a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DI-CINTIO de la SELARL CAMILLE DI-CINTIO AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBÉRY INTERVENANTS CPAM DU PUY DE DÔME, dont le siège social est sise Caisse primaire d’assurance maladie du Puy-de-Dôme - 63031
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cbc
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Octobre deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean-Paul X... 9 rue Camille
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00164_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
des dépenses de santé futures ou de tout autre préjudice patrimonial ; 7°) dire si l'état de santé de l'intéressée est susceptible de modification en aggravation ou amélioration ; dans l'affirmative fournir
Source officielleChambre 4-2
5fdb68fc7ca64447525272d9
14 mars 2019
14 mars 2019
DBVB-V-B7A-6VYR [P] [T] C/ SA NAPHTACHIMIE Copie exécutoire délivrée le : 14/03/19 à : Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Madame Lucette Jeanne Camille P... veuve B... née le 13 mai 1923 à BETHUNE ... S.C.I.
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb65
16 avril 2024
16 avril 2024
et Me Camille MABI, avocat au barreau d'ANGERS APPELANT dans l'affaire au fond DEMANDEUR en rectification d'erreur matérielle ET : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2205101_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
En une telle hypothèse, si le non-respect de l'obligation d'informer l'intéressé sur les voies et les délais de recours, ou l'absence de preuve qu'une telle information a bien été fournie, ne permet pas
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a9
23 janvier 2013
23 janvier 2013
née le 26 juin 1969 à VIBRY-SUR-SEINE ... 03200 VICHY assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me BUCQUET-CAMMILLI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000008024215
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Fernand Q..., à M. et Mme François R..., à M. Mohammed S..., à M. et Mme T... et M. U..., à M. et Mme Robert El V..., à M. Elias El W..., à M. Tarek El 1..., à MM. Saïd 2... et 3...
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82a7ccdc6046d47de9b51
10 avril 2025
10 avril 2025
N°149 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : [P] [H] / SAS DLV PRO SAS AGCO SAS AGCO DISTRIBUTION SA CREDITMUTUEL LEASING ROLEGENERAL : N° 2023 006943 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE
Source officielle1ère Chambre Civile
697d1c94cdc6046d47531f0f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Me Jean-françois CASILE TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 4] Le 12 Janvier 2026 1ère Chambre Civile ------------- N° RG 22/03354 - N° Portalis DBX2-W-B7G-JR5N
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236fe8c924eadffcc493c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BESSON CHAUSSURES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CLERMONT FERRAND sous le numéro 304 318 454 [Adresse
Source officielleRéférés
69b01f8fcdc6046d47277641
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[A] [G] [F] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Numéro d'identification SIREN : 400 939 039 Représenté par Me Franck BOYER avocat au barreau de CLERMONT FERRAND ayant pour correspondant
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:440948.20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
société Distri-Citronnelle, la société Distri-Savannah, la société Réunion Hard Discount Océan Indien, la société Monthyon-Distribution, la société Sodhynord, la société Distri-Possession, la société Caille
Source officiellePage 2 sur 6