Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137211fcd580146773f128a
13 décembre 1989
13 décembre 1989
d'appel de Montpellier (1re chambre D), au profit de La société anonyme HABITATIONS A LOYERS MODERES MEDITERANNEE (HLM MEDITERANNEE), dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), boulevard Camille
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62b6
26 février 1992
26 février 1992
Jean-Camille Z..., 2°/ Mme Z..., demeurant ensemble à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de Mme Simone
Source officielleJCP REFERES
6706f613f1d01e3c86fadca9
4 octobre 2024
4 octobre 2024
HLM DES CHALETS C/ [V] [L] [J] [Z] épouse [L] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Octobre 2024 à HLM DES CHALETS Expédition délivrée à toutes les parties
Source officielleciv3
61372186cd580146773f4801
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Camille K..., 2°/ Mme K..., son épouse, demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee77b
16 décembre 1987
16 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Camille Z..., demeurant à Chenay, Joncery-sur-Vesle (Marne), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8474
5 mai 1993
5 mai 1993
Tibor A..., 28/ Mme Z..., Maryse, Camille A..., née Jailet, demeurant ensemble à Notre Dame de X...
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefb8
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Camille Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310925_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La requête a été communiquée à la société Camille Ascenseur, qui n’a pas produit de mémoire.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
: Arrêt du 14 avril 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 17/00350 DEMANDEURS A LA REQUETE : Maître [R] [O] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 5] et SCP GOUJON [O] CHALVET
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee0bf
9 novembre 1988
9 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Camille, Axel A..., demeurant "Le Littoral Nord", Trois Bassins (Réunion), assisté de
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7d7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 24/01201 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S6TW MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01201 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S6TW NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES TRIBUNAL
Source officiellecr
61372578cd5801467741e011
1 juillet 1997
1 juillet 1997
C... pour avoir une explication avec Camille C
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a45
27 février 1991
27 février 1991
(Chambre des expropriations), au profit de la commune de Sémalens (Tarn), représentée par son maire en exercice, défenderesse à la cassation ; II/ Sur le pourvoi n° F 90-70.055 formé par : Mme Camille
Source officielleciv3
613720f0cd580146773efa9a
26 avril 1989
26 avril 1989
/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle D... épouse Z..., 2°/ Madame X..., Jacqueline, Camille
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee282
23 mars 1988
23 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B..., Marius, Camille ARTUFEL, demeurant place Charles Adrien à Auriol (Bouches-du-Rhône),
Source officielleJCP REFERES
69e006a5cdc6046d4760eb36
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1], représentée par son président directeur général C/ [N] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Camille
Source officielleciv3
613721d3cd580146773f7c16
10 mars 1993
10 mars 1993
Chollet, conseiller référendaire, MM. N..., A..., O..., G..., Z..., L..., E..., D..., K... I..., M. X..., Mlle H..., MM. B..., Y..., M..., K... F... Marino, M. Fromont, conseillers, Mme C..., MM.
Source officiellecr
6137259acd5801467741f1f8
4 mars 1997
4 mars 1997
conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAYET Camille
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8bf
26 avril 1989
26 avril 1989
/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle G... épouse Z..., 2°/ Madame X..., Jacqueline, Camille
Source officiellecr
6079a8db9ba5988459c4f201
24 mai 2005
24 mai 2005
Camille, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 14 octobre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Claude Y..
Source officiellePage 2 sur 12