B..., expert agréé par la Cour de cassation, qui concluait, selon les ordres litigieux, tantôt que leur "signature apparaît être une imitation, le tracé présentant des anomalies" tantôt qu'"il s'agit de

» un fondement « dont elle admet qu'il n'est pas applicable à la cause », « tantôt » un autre, et de se prévaloir « en vrac » de diverses dispositions dont certaines ne peuvent « être mises en oeuvre

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Le Calvez par le groupe Jacky Perrenot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Talbot et Compagnie, société en nom collectif, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GIE Talabot outillage, dont le siège est : 81160 Saint-Juery

[J] [N], a acquis le 30 octobre 1998 un fonds de commerce de cadeaux, tabletterie, tabac et jeux de type loterie exploité au sein de la galerie commerciale du Palais des congrès à [Adresse 6], pour un

résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué relatives aux mentions de l'acte notarié du 8 septembre 1987, que lesdites mentions ne répondent pas aux exigences légales, puisqu'elles se rapportent tantôt

en chocolat ; qu'en constatant effectivement (p. 7, alinéa 6) que le règlement 570/88 autorise l'incorporation de beurre aidé dans les préparations alimentaires contenant du cacao et présentées en tablettes

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Caltec, les conclusions de M.

constamment domicilié chez le défunt, mais qu'il ait été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années ayant précédé le décès ; qu'il s'ensuit que l'un ou l'autre pouvait être domicilié tantôt

à la hausse, tantôt à la baisse (entre 2001 et 2002) ou était resté constant (en 2011 et en 2012) ; qu'en accordant au salarié un complément provisionnel de rémunération variable pour les années 2013,

que les faits dont elle accusait le demandeur se seraient déroulés sur une période des trois ans, tantôt qu'ils se seraient déroulés sur une période d'un an, tantôt que leur point de départ se situerait

société Gefiservices, elle-même aux droits de la société Crédit de l'Est, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 3 décembre 1997), que la société Peugeot Talbot

s'opposent à la version des faits fournie par le prévenu ; qu'à cet égard, la Cour observe notamment que les deux chèques proviennent de chéquiers différents ; n° 1391490 arraché d'un chéquier, avec son talon

les foulards étaient contrefaits, la Cour constate que les foulards présentés à l'audience comportent dans de grossières factures la reproduction de façon servile des logos et des marques Gucci et Calvin

Aix-en-Provence, 15 juillet 2003), que la société Sodima a été constituée pour exercer, à compter de 1984, dans la région d'Istres, l'activité de concessionnaire d'automobiles des marques Peugeot et Talbot

au Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section industrie), au profit de la société en nom collectif Talbot

parisienne générale de nettoyage (SPG) a succédé, à compter du 1er août 1992, à la société Technique régionale de l'Ouest (TRO) comme nouveau titulaire du marché de nettoyage de certain locaux de la société Talbot