CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, après avis donné aux parties, en application de l'article 1015 du nouveau Code de procédure : Attendu que le GFA du Domaine de la Cabanne

du bail ; – Ordonner l'expulsion de la société CABANE [Y] ainsi que celle de tous occupants de son chef ; – Condamner la société CABANE [Y] à lui payer à titre provisionnel : une somme de 26.509,27 euros

[E], qui occupait effectivement la cabine visitée par les agents des douanes, pouvait contester les opérations de visite, et non M.

Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré. 5.

tels qu'ils ressortent de la prévention sont établis par les constatations probantes des services de gendarmerie qui ont identifié Chokri X... comme étant l'homme présent le 15 février 2001 dans la cabine

Le projet prévoit un aménagement intérieur des cabines et une évolution du service à bord.

X..., qui exerçait les fonctions de directeur à la société coopérative agricole des Vergers de Cabannes (la société coopérative) et à la société d'intérêt collectif agricole des Vergers de Cabannes (la

. ; que l'un de ces camions, immatriculé 2929 QU 89 devait subir des dommages supplémentaires causés à sa cabine lors des opérations de relèvement effectuées par le dépanneur, la S.A Gimenez ; que si le

. ; " aux motifs qu'il résulte de l'information qu'André Y... a été tué d'une balle dans la tête alors qu'il se trouvait dans une cabine téléphonique et que sur la tablette de la cabine était découvert

jugement attaqué (tribunal d'instance de Brignoles, 1er février 2000), d'avoir rejeté son recours contre la décision de la commission administrative l'ayant radié de la liste électorale de la commune de Cabasse

employé de la société ST2N, devenue Sunbus, en qualité de conducteur-receveur, a été victime d'une agression alors qu'il se trouvait, pendant une période de pause entre deux rotations de bus, dans une cabine

.. a pu se tromper sur l'année 1990, ce dernier a maintenu les termes de son attestation quant à la scène décrite et au fait qu'il avait vu Daniel Z... et Marie-Françoise Y... sortir ensemble de la cabane

la part des clients un prix d'entrée sans qu'aucun billet ne leur soit remis ; qu'au rez-de-chaussée de l'établissement, une piste tournante sur laquelle se tenait un modèle était entourée de sept cabines

Wenck est décédé le 9 juin 1979; que, le 16 août 1982, Mme Michèle Wenck épouse Cabane, enfant d'un premier lit de M.

Pierre du B..., demeurant ..., 3°/ la société civile agricole (SCA) de la Tour d'Amphoux, dont le siège social est à Gageron, 13200 Arles, 4°/ la société civile agricole (SCA) du Petit Mas de Cabane

Y... de ne pas avoir neutralisé le pont roulant en y accédant par l'échelle et la cabine spécialement prévues à cet effet, de ne pas avoir emporté le boîtier de commande du pont roulant, et de ne pas avoir

que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Tordjman coupable de défaut de billetterie dans un établissement de spectacles comportant un prix d'entrée ; "aux motifs qu'il est établi que l'accès aux cabines

rémunérations susceptible de renvoyer, simplement, à des emplois distincts, sans viser aucune norme assimilant les hôtesses et stewards, chef de cabine, et chef de cabine principal à des qualifications