Codes de loi français

Article 11

partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux d'une personne en fauteuil roulant, lorsqu'un élément de mobilier permet de lire un document, écrire, utiliser un clavier

LEGIARTI000036549132

. - Instruments Principaux organes des instruments de mesure : lunettes, embases, nivelles traditionnelles et électroniques, claviers électroniques de saisie ; IV. - Méthodes de levers Le rayonnement ; V. - Calcul des contenances Surface d'un triangle

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

de l'environnement et la communication : au souffle, linguales, joysticks, défilement, contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers

Article (5 à 9)

département 07/30 SAINT-JUST 7 D 820 D 1082 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY D 1082 SERRIERES 7 D 104 D 901 SAINT-PAUL-LE-JEUNE Limite département 07/30 SAINT-PAUL-LE-JEUNE 7 D 86C D 6 SARRAS

LEGIARTI000032745230

BAYONNE BA B23249 REINE DE CORDEMAIS NANTES NA 867874 RIGOLO CONCARNEAU CC 791479 ROASTBEEF - - SAN NARI TOULON TL 233851 SANS ATOUT TOULON TL 587196 SANT TROUPES TOULON TL E47971 SANT VORAN LE GUILVINEC GV C57722 SAPHO TOULON TL 380192 SARA

Article Annexe I

Les claviers : - régler la tension, - changer un ou plusieurs éléments, - retamponner les soupapes.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 89-06 Bateaux de sauvetage. 91-05 à 91-06 Tous produits de ces positions. 92-01 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92-07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit

Article Annexe

Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain. 07225 Saint-Clair. 07227 Saint-Cyr. 07245 Saint-Jean-de-Muzols. 07258 Saint-Julien-Vocance. 07265 Saint-Marcel-lès-Annonay. 07308 Sarras

Article Annexe I (suite)

- Utilisation rationnelle et pertinente du clavier et des fonctionnalités de logiciel : caractères, paragraphes, liste d'items, numérotation de pages, notes, renvois, colonnes, en-tête et pied de page, mise en page, numérotation des titres, plan, table

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

ceux à usage domestique. 84-54 à 84-68 Tous produits de ces positions. 84-71-30-00 Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier

Article Annexe I (suite)

DÉCODER et INTERPRÉTER les consignes pour obtenir une donnée ou un ensemble de données en utilisant le clavier, l'écran et les périphériques. INTERPRÉTER et UTILISER des données informatisées pour en extraire et/ou compléter un dessin. 4.

LEGIARTI000028182007

L'opérateur fournit sur l'ensemble du territoire mentionné au 1.1 les services complémentaires au service universel suivants : -une offre de services avancés de téléphonie vocale qui comprend les services suivants : numérotation au clavier ou DTMF (signalisation

Article Annexe Ib (suite)

X Les périphériques d'affichage : moniteur de stockage Clavier, souris, tablette Caractériser les principaux systèmes d'affichage et de stockage.

LEGIARTI000027942580

Cénas DU_11_02 Eygues L1_1168 Le ruisseau de Chatusse et affluents DU_11_02 Eygues L1_525 Le ruisseau de Combe Fleurie DU_11_02 Eygues L1_1176 Le ruisseau de Counbauche DU_11_02 Eygues L1_1178 Le ruisseau de Font Sara

LEGIARTI000030541821

Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras