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146 résultats pour « Cédric Guide »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre du Conseil

678ad9e05289c7662ca34163

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Solène TORS, Juge Assesseurs : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Lucile DULIN, Vice-Présidente Greffier : Cédric

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21b47251e2b24216111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF1

67f436044e0040aa373636e8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

1959 à [Localité 7] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Burcu GÜL, avocat au barreau de DIJON, 46 Monsieur [H] [O] [X] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 8] (GUINEE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, juge, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00049

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

société Aedis d'avoir reproduit, sans autorisation, la photographie de X..., tant en page de couverture qu'à l'intérieur de l'ouvrage intitulé " Che Guevara " publié dans sa collection " Les petits guides

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseur, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

691c50ef8b6588a4f8994283

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparante en personne DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : KIPPELEN Morgane CANAVESE Cédric

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ab05c5415472e76b47

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseur, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b4c3ea43407b9fba86b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b94

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

général : 14/16666 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 14/ 02336 APPELANT Monsieur Alexis X... né le 15 décembre 1947 à GBANDO (GUINEE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21f47251e2b24216766

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6037454d2cfa17238e94d097

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

: 14/09752 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Septembre 2013 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2013015932 APPELANTS Monsieur [S] [X] Chez GROUPE SOGECILE [Adresse 2] (Guinée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaa8172da17169e90531

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Madame [R] [Z],examiner Madame [R] [Z],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedae6172da17169e908c6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Madame [F] [P],examiner Madame [F] [P],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaea172da17169e9098b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Madame [V] [P],examiner Madame [V] [P],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaeb172da17169e909ac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Monsieur [V] [H],examiner Monsieur [V] [H],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaec172da17169e909b1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Monsieur [J] [T],examiner Monsieur [J] [T],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaec172da17169e909b4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre Madame [R] [H] épouse [T],fixer le taux d’incapacité permanente par référence au guide-barème

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cdcaf84b0bef080ad32

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, juge, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422610bb2f8a66ca5ece7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle

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