AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Buffard La Doye, société anonyme dont

implication dans l'organisation du trafic notamment à l'automne 2002 ; que, le 28 septembre 2002, Amar F... appelle Olivier Y..., à la suite du rendez-vous avec Louis Santo Z... devant le restaurant Buffalo

commerciale, financière et économique, 31 mai 1994, pourvoi n° C 92-13.365), que la société Dary's a chargé la société Transports Alloin (société Alloin) de transporter chez la société Etablissement Buissard

pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 6 mars 2001), que la société civile immobilière l'Alexandra (SCI) a consenti à la société Buffalo

principale de 500 000 francs, montant d'un billet à ordre avalisé ; que cet acte mentionnait que la banque " faisait élection de domicile au cabinet et constitution d'avocat en la personne de la SCP Buffard-Lucchiari

BUFFAROC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 avril

demeurant 15, Joliot-Curie à Montreuil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société anonyme Buland

hôtelières ; que la société Tissco est entrée en relation d'affaires en 1983 avec la société Denantes pour lui passer des commandes en vue de satisfaire, notamment, un de ses clients, la société Buffalo

Jean-Pierre F..., demeurant Buffard à Quingey (25440) ; M.

la division d'un fonds, qui bordent une rue et sur chacun desquels les propriétaires communs d'origine avaient édifié une maison, installant, en outre, aux extrémités de ce groupe de maisons, deux buanderies

BUTARD-ENESCOT et autre C/ S.A.S.

livraient à la consommation de haschisch et ont procédé à partir de 6 heures à une perquisition des lieux qui a conduit à la découverte de 24 grammes de résine de cannabis, 21 cachets d'ecstazy, un buvard

La société Butard-Enescot, à laquelle s'est jointe la société 308 Allende, a interjeté appel de ce jugement devant la présente cour.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Buffalo Grill, dont le siège est RN 20 à Avrainville (Essonne

que le busard cendré niche sur le site, la présence avérée, significative et régulière d’une colonie de busards cendrés dans l’aire d’étude du parc en litige ayant été relevée depuis au moins quatre ans

La SA BUTARD ENESCOT devra de ce fait lui verser la somme de 3.000 € en réparation.

F..., demeurant 39 rue Paul Doumer à Sainte-Savine (10300), - BO n° 187, avenue Marguerite Flavien Buffard, dont la propriétaire est la société Beury Troyes sise au 154 avenue du Général Gallieni à

[U] [E], alors salarié de la société BUTARD ENESCOT, a été victime d’un accident pris en charge au titre de la législation professionnelle.