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1 432 résultats pour « Bryan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:79

droit européen

4 février 2026

4 février 2026

Brkan, представено на 4 февруари 2026 г.###

Source officielle
CC

Page 2 sur 72

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300089

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Z..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du groupement foncier agricole de Briane, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme X..., de M.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f94cdc6046d47ff9ef7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [I] [B] épouse [V] 5 Impasse du Galeret 56370 SARZEAU Représentée par Maître Bryan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00472

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

X... a été engagé le 25 février 1999 en qualité d'analyste vendeur, statut cadre, par la société Bryan Garnier Forecast, devenue Bryan Garnier & Co qui a pour activité principale le courtage, l'analyse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306925_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

de l'enfant Bryan C.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2016-02

droit financier

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Sociétés X, Bryan Garnier & Co Limited, Y, Santen SAS (anciennement Novagali Pharma SA), MM. A,B,C et D — 160 000 € 2 blâmes 5 mises hors de cause

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db82

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Sébastien X... et Sophie A... ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Marine née le 21 novembre 1994, - Bryan né le 08 mars 1998.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60331447a4ea76862cfce16d

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

conditions identiques à celle dont il bénéficiait au sein de BRYAN GARNIER ASSET MANAGEMENT', à compter du 01.01.2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90561

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

ARRET No 13/ 112 du 12 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Bryan Y...-X...(MINEUR) Eva X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210090_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par une production enregistrée le 13 mai 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Jules Vianney Bryan Bokally. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100285

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes 12 avril 2013), que Mme X... est la mère de Bryan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1a

Appel

12 février 2009

12 février 2009

X...à l'égard de l'enfant Bryan. Par jugement prononcé le 14 Novembre 2007, le Tribunal de Grande Instance de NIMES a débouté Mme. Y... de sa demande et l'a condamnée aux dépens. Mme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e68f

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Des relations hors mariage de Monsieur Y... et Madame X... sont nés deux enfants : - Bryan né le 17 juillet 1995 - Damien né le 13 juin 1997 Suite à la séparation du couple parental le juge aux affaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y

6253ccaebd3db21cbdd90ecd

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

C/ Monsieur Bryan Y... Madame Jane Z... EPOUSE Y...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90569

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

[S] dit [Z] Défendeur : la société Bryan Garnier and Co Limited Requête n° : 152/25 Ordonnance n° : 90569 du 26 juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bryan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcea

Appel

6 août 2012

6 août 2012

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De la relation entre Christophe X... et de Angéla Y... est issu un enfant Bryan, né le 29 mai 2000.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR05350

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Bryan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2009, qui, pour infraction à la législation sur les armes en récidive et infractions à la législation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c35

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f5

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

La société BRYAN GARNIER FORECAST a fait appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Bryan X...

Source officielle